Un arrêté avec pour objet l'approbation du programme d'actions de Le Mans Métropole dans le cadre de la délégation des aides à l'habitat privé 2022-2027 a été pris et mis en ligne le 10 octobre 2022.

Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux membres du conseil communautaire pour représenter la collectivité au sein des comités ou organismes a été pris et mis en ligne le 26 décembre 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Guillaume Delaplanche a été pris et mis en ligne le 11 juillet 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour les élus et administratifs concernant la passation et exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature aux élus et aux administratifs concernant la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature aux membres de la direction générale a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Cécile Laurent, directrice des Ressources, a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Sébastien Preneux, aux Ressources humaines, a été pris et mis en ligne le 28 juillet 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation en l'absence du président sur la période du 5 au 21 août 2022 inclus a été pris et mis en ligne le 28 juillet 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Benjamin Puech au service Eau et Assainissement a été pris et mis en ligne le 16 novembre 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Antoine Colonna, au département des Systèmes d'information, a été pris et mis en ligne le 29 août 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Patrick Duluard, au service Entretien et hygiène des locaux, a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2022.

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature pour Emmanuelle Froger, au service Communication interne, a été pris et mis en ligne le 3 octobre 2022.

– Néant.

Un arrêté avec pour objet la mise à enquête publique du projet de révision allégée n° 2 dans le cadre du plan local d'urbanisme communautaire a été pris et mis en ligne le 30 août 2022.

Un arrêté avec pour objet une consignation a été pris et mis en ligne le 29 novembre 2022.

Un arrêté avec pour objet le lauréat d'un concours dans le cadre du projet de rénovation du palais des congrès et de la culture a été pris et mis en ligne le 18 août 2022.

Un arrêté avec pour objet une prime allouée aux candidats dans le cadre du projet de rénovation et d’extension du palais des congrès et de la culture a été pris et mis en ligne le 18 août 2022.

Un arrêté avec pour objet une consignation a été pris et mis en ligne le 30 août 2022.