La séance du 15 février 2024
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil communautaire de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 15 février 2024.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Appui aux Filières et à l'Innovation
Laboratoire d'Innovation Territorial - Appel à projets "Expérimentation mobilités et énergie"
Politique de la Ville
Contrat de ville de l'agglomération mancelle : programmation 2024
Énergie - Climat
Réseau de chaleur Le Mans Métropole – Avenant n° 3 au contrat de concession Syner’gie
Direction Coordination - Appui - Pilotage
Stade Marie Marvingt – Avenant 12 au contrat de concession – Modification du périmètre - Modification du GER - Signalétique - Ajustements de l'échéancier des versements
Enfance, Jeunesse et Sports
Conditions spécifiques de mise à disposition du stade Marie-Marvingt conclues entre Le Mans Métropole, Le Mans FC association, Le Mans FC société et Le Mans Stadium pour les saisons sportives 2021-2022 à 2024-2025 - avenant n° 1
Transports-Mobilités
Délégation de service public pour l'exploitation des parkings souterrains et du stationnement payant sur voirie - Lancement de la procédure de renouvellement
Transports-Mobilités
Transports Publics Urbains - Adaptations dans le service - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain et des mobilités - Avenant n° 11
Transports-Mobilités
Délégation de Service Public du réseau de Transport Public Urbain et des Mobilités - Avenant 12 : Prolongation de la durée de la Délégation de Service Public
Aménagement Urbain
Projet d'aménagement de trois Chronolignes - Approbation de la nouvelle enveloppe budgétaire de la 1ère phase des travaux
Aménagement Urbain
Le Mans - Aménagement du square des Ursulines et des rues Jankowski et de la Paille - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Architecture et Régies Techniques
Reconstruction et extension des locaux au 1 Boulevard des Glonnières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Aménagement Urbain
Le Mans - Restructuration du centre commercial des Sablons - Apport en nature d'un ancien local commercial - Avenant n° 4 au traité de concession
Aménagement Urbain
Allonnes - Opération de renouvellement urbain du centre commercial du mail - Demande de déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire
Aménagement Urbain
Allonnes - Opération de renouvellement urbain du centre commercial du Mail - Bilan de la concertation préalable
Aménagement Urbain
Chaufour-Notre-Dame - Aménagement de la rue de Fay et du hameau de la Colomberie - Approbation du programme et de la nouvelle enveloppe financière globale
Aménagement Urbain
Trangé - Chaufour Notre Dame - Requalification des Maisons Rouges - Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication - 1ère Délibération
Urbanisme – Qualité Architecturale
Coulaines - Rue de Vienne - Mission de santé Pluridisciplinaire (MSP) - Acquisition de locaux en VEFA (Vente en l’État Futur d'Achèvement) auprès de la SCCV Ecovivre City
Eau et Assainissement
Le Mans - Travaux d'amélioration des performances épuratoires, notamment sur l'azote de la station d'épuration de la Chauvinière - Approbation des modifications du programme et de l'enveloppe financière
Eau et Assainissement
Sargé Les Le Mans - Réalisation d'un réseau d'eau pluviale et raccordement des eaux de voirie et des eaux pluviales des habitations adjacentes rue des Poiriers et rue du Bignon - Approbation du programme, de son enveloppe financière prévisionnelle et d'un mandat de réalisation avec Cénovia Cités
Transports-Mobilités
Programme Innovations territoriales et logistique urbaine durable (InTerLUD+) - Convention entre Le Mans Métropole et la société Rozo - Versement de subventions au profit de Le Mans Métropole
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention acquisition, installation, entretien, maintenance et mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection Le Mans Métropole
Juridique - Commande publique
SPASER - Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2024 - 2026
Appui aux Filières et à l'Innovation
Le Mans - TECHNICAMPUS - S2FIT1 Filiale immobilière de la SNCF - Aide à l'immobilier d'entreprise
Appui aux Filières et à l'Innovation
Le Mans - Pôle Formation UIMM - Aide à l'immobilier d'entreprise
Appui aux Filières et à l'Innovation
Soutien financier au projet ALMAcoustic
Habitat - Logement
Le Mans Métropole – Plan de soutien à l’accession à la propriété – Cadre des modes opératoires
Habitat - Logement
Organisme Foncier Solidaire (OFS) du Grand Ouest - Participation à la gouvernance et au capital
Habitat - Logement
Le Mans Métropole - Plan Partenarial de Gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs (PPGDID)
Habitat - Logement
Convention cadre de territoire pour le logement des salariés – Action Logement / Le Mans Métropole – 2024/2027
Habitat - Logement
Convention de passage à la gestion en flux des droits de réservations entre Le Mans Métropole et ICF Habitat Atlantique sur les logements locatifs sociaux
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) – Composition et règlement intérieur
Budget, Programmation, Dette & Trésorerie
Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste de proposition des commissaires
Eau et Assainissement
Recueil des prix et des redevances - Fourniture, prestations et service - Année 2024 - Modifications du chapitre 4 - Travaux d'assainissement
Direction Solidarités & Santé
Approbation des tarifs - Délégations de service public des crématoriums de Le Mans Métropole année 2024
Direction des Systèmes d'Information et du Numérique
Schéma de mutualisation des services : renouvellement de la convention de mutualisation du système de messagerie informatique des services communautaires avec les communes membres
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – 9 rue Antoine Becquerel – Acquisition auprès d’Axtom Développement
Direction Solidarités & Santé
Demande d'adhésion de la Communauté de Communes de Loué-Brûlon-Noyen pour le stationnement des Gens du Voyage au Syndicat Mixte des Gens du Voyage (SMGV)
Direction Solidarités & Santé
Animation d'une feuille de route de l'inclusion numérique sur le Territoire de Le Mans Métropole - Conseiller Numérique Coordinateur
Santé
Création d'un emploi non permanent dans le cadre du projet sur les inégalités sociales et territoriales de santé nommé "ambassadeurs santé" - Poste de médiateur en santé
Santé
Transfert d'une partie des agents du service santé à Le Mans Métropole et convention de mise à disposition
Juridique - Commande publique
Mise en place d’une procédure interne de recueil des alertes éthiques
Ressources Humaines
Rapport Social Unique Le Mans Métropole
Ressources Humaines
Modification des taux de vacations au service Propreté
Ressources Humaines
Actualisation du tableau des emplois permanents
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux situés 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans pour la SAS Norgay a été prise et mise en ligne le 26 décembre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle dont l'accès se fait au 52 rue du Soleil au Mans pour l'association Jardin du Vivant a été prise et mise en ligne le 26 décembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 50 000 € auprès du Département de la Sarthe pour l'adaptation des locaux de la maison de santé pluridisciplinaire des Maillets a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2023.
Vente
Une décision avec pour objet la vente d'un cheval percheron pour la somme de 1700 € a été prise et mise en ligne le 12 janvier 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l'Agence de L'Eau Loire-Bretagne et de la Région Pays de la Loire dans le cadre du projet de réaménagement des barrages engagés par Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 12 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 6 rue de Corse au Mans pour la société FDK Studio a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au sein de la pépinière d'entreprises du Chardonneret à Rouillon pour la SAS Ozoval a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet un allègement de la redevance du local au sein de la pépinière d'entreprises de la Zone du Vivier à Allonnes mis à disposition de l'association SYNCOPE MANAGEMENT a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.
Misa à disposition
Une décision avec pour objet la réduction temporaire de la redevance d'un local artisanal au Mans mis à disposition de l'association SCARABEE TAPISSIER a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds National pour l'archéologie préventive et pour le projet d'aménagement du quai Louis Blanc a été prise et mise en ligne le 17 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon pour à la société Cesacom a été prise et mise en ligne le 19 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles cadastrées RX n° 90 et 207 pour à la société Class Tractor a été prise et mise en ligne le 19 janvier 2024.
Acquisition
Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé 175 rue de Laigné au Mans a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles pour l'association La Passerelle et l'Esad Talm a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble de terrains pour l'association Les Archers de la Nature a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition une parcelle de terrain située au Mans pour Monsieur Peter LAIGLE a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles situées au Mans pour Monsieur Jean-Michel BIZERY a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.
Le Mans Métropole +d'informations

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