La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - réhabilitation de 4 logements situés 29 rue Laroche - Podeliha - Biens immobiliers hypothéqués

Juridique - Commande publique

Le Mans - Restructuration et la réhabilitation de 10 logements rue Sieyès - Emprunt de 206.216 € - Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 %. - Encours garanti : 103.108 €   

Juridique - Commande publique

Le Mans - Rue Curie - Emprunt de 56 111 €  - Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 28 055,50 €

Habitat - Logement

Le Mans – Travaux de renforcement de la sécurité des tours vosges et jura (219 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Divers Groupes (565 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - rue Laroche (8 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de podeliha - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Divers Groupes (31 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Groupe Davoy (8 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - 27 rue Laroche (2 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de podeliha- Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes - 3 rue des Romarins, 19 rue Mirabeau, 22 rue Charles Gounod (2 logements), 17 rue de la Bujerie - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes - 6 rue Charles Gounod (1 logement) et 40 avenue Charles de Gaulle (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023 

Habitat - Logement

Arnage - allées Salvador Allende et Jacques Duclos - 30 logements - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de podeliha - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Mulsanne – avenue François Mitterrand – Résidence les Violettes (13 logements) - Construction en secteur Diffus (7 Prêts Locatifs à Usage Social, 5 Prêts Locatifs Aidé d'Intégration, 1 Prêt Locatif Social) – Mancelle d’Habitation - Exercice 2023

Habitat - Logement

Saint Georges-du-Bois – Le Clos des Hayes – Vente en l'état futur d'achèvement (36 logements) Construction en secteur diffus (9 Prêts Locatifs à Usage Social, 2 Prêts Locatifs Aidés d'Intégration et 18 Prêts Locatifs Sociaux) et en secteur de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (1 Prêt Locatif à Usage Social et 6 Prêts Locatifs Aidés d'Intégration) – Mancelle d’habitation - Exercice 2023

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC du Fouillet - Avenant n° 3 - Prorogation de la durée du contrat de concession

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chemin du Buisson - Acquisition aux Consorts DESNOS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Lotissement Les Petites Gallières - Acquisition à la SIMIL (Société d'Investissements Mobiliers et Immobiliers Lelièvre)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Voiries du lotissement Les Hameaux du Vercors - Acquisition au Syndicat du lotissement Les Hameaux du Vercors

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue de la Barillerie/rue des Falotiers - Acquisition auprès de Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Lotissement "La Basse Lande 1" – Acquisition auprès de l’association syndicale libre de la Basse Lande

Urbanisme - Qualité Architecturale

Ruaudin – Rue de Parigné l’Evêque – Acquisition auprès de  Madame Nathalie Guillois et Monsieur Stéphane Peltier

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Saturnin - Réaménagement de la rue de l'Eglise - Acquisition auprès des Consorts Gallais

Urbanisme - Qualité Architecturale

La Chapelle Saint Aubin – Avenue Joël Le Theule – Acquisition auprès de Sarthe habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Changé - Arche de la Nature - Acquisition à Madame Bignon

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue des Cosmonautes - Cession à la société Galej

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 16 rue d’Arnage – Cession à Madame Baylin et Monsieur Langlois

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue André Chenier - Cession à la Société Civile Immobilière Sams

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - La Grande Sapinière - Cession à Monsieur Marc-Antoine Allart

Urbanisme - Qualité Architecturale

Ruaudin – ZAC des Hunaudières – Lot E6 – Cession à la Société E2CA

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Saturnin – Lotissement Les Basses Grues – Lot 5 – Cession à la Société à Responsabilité Limitée Le Triangle de l’Art

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Avenue Jean-Jaurès – Transfert de domanialité publique

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Transfert en plein propriété au Service Départemental d'Incendie et de Secours 72 d'une partie du Centre de Secours Principal de Degré

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 9050 route de Laval - Servitude au profit d'Enedis

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 44 chemin du Halage et 72 rue de l’Australie – Servitude au profit d’Enedis

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chemin du Villaret - Servitude au profit d'Enedis

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue Albert Samain - Servitude au profit d'Enedis

Urbanisme - Qualité Architecturale

Yvré l'Evêque – Lieudit Le Petit Pré – Servitude au profit d’Enedis (poste de transformation de courant électrique)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Yvré L'Evêque – Lieudit Le Petit Pré – Servitude au profit d’Enedis (armoire de coupure)

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.