La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande Publique

Le Mans - Réhabilitation d'un logement au 23 rue des Écureuils - Emprunt de 12 000 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garantie : 12 000 €

Habitat - Logement

Le Mans - Place Georges Gauthier - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de 46 logements collectifs propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes - 29 et 31 rue Louis Rosier Bâtiment L 9029 (16 logements) et 33 rue Louis Rosier - Bâtiment L1 9444 (11 logements) - Démolition de logements locatifs sociaux - Sarthe Habitat - ANRU 2023

Aménagement Urbain

Sargé-Lès-Le Mans - ZAC de la Pointe II - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2021

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Concession d'aménagement pour la restructuration du Centre Commercial des Sablons - Apport en nature au profit de la SPL Cénovia Cités

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Lotissement Le Hameau des Maisons Blanches – Acquisition auprès de l’ASL du Hameau des Maisons Neuves

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Impasse Floréal - Acquisition à Sarthe Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - 6 rue de Vienne - Acquisition à la SCI SYLECO

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne - 4 avenue François Mitterrand - Acquisition à Monsieur et Mme Venturini

Urbanisme - Qualité Architecturale

Yvré l'Évêque - Route de la Fanière - Acquisition à Monsieur et Madame Leroux

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – 16 rue Célestin Freinet – Acquisition auprès des Consorts Papillon

Urbanisme - Qualité Architecturale

Ruaudin – Rue de Parigné l’Evêque – Acquisition auprès de Madame Gisèle Clément

Urbanisme - Qualité Architecturale

Ruaudin – ZAC du Grand Plessis – Acquisition aux Consorts Fiaudrin

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint-Saturnin – ZAC des Portes de l’Océane – Clôture de l’opération – Acquisition à la SNC Aménagement Axe Saint Saturnin

Urbanisme - Qualité Architecturale

Aigné - Lotissement la Dauserie - Acquisition auprès de l'ASL du Lotissement de La Dauserie

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Avenue Georges Durand - Cession à la société GALEJ

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 196-198 avenue Rubillard – Servitude au profit d’ENEDIS - Raccordement de la résidence des internes

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.