La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Santé

Vœu pour le maintien et le renforcement des moyens dédiés à la santé mentale

Pôle Préparation budgétaire

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Principal - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Opérations de Développement Économique Comptabilité Annexe - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Ruaudin - Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Ruaudin - Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Grand Plessis - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Saint Saturnin - Budget Annexe - Lotissement Les Basses Grues - rue Victor Duruy - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

La Milesse - Budget Annexe - Lotissement La Tremblaie - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Mulsanne - Budget Annexe - Lotissement Le Cormier - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Trangé - Budget Annexe - Zone d'Activité de l'Etoile - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Rouillon - Budget Annexe - Lotissement Le Vieil Hêtre - Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe des Transports Urbains - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe de l'Eau - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe de l'Assainissement - Exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Compte Administratif 2022 - Budget Principal

Pôle Préparation budgétaire

Compte Administratif 2022 - Opérations de Développement Économique - Comptabilité Annexe

Pôle Préparation budgétaire

Ruaudin - Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Ruaudin - Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Grand Plessis - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Saint Saturnin - Budget Annexe - Lotissement Les Basses Grues - rue Victor Duruy - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

La Milesse - Budget Annexe - Lotissement La Tremblaie - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Mulsanne - Budget Annexe - Lotissement Le Cormier - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Trangé - Budget Annexe - Zone d'Activité de l'Etoile - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Rouillon - Budget Annexe - Lotissement Le Vieil Hêtre - Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Compte Administratif 2022 - Budget Annexe des Transports Urbains

Pôle Préparation budgétaire

Compte Administratif 2022 - Budget Annexe de l'Eau

Pôle Préparation budgétaire

Compte Administratif 2022 - Budget Annexe de l'Assainissement

Pôle Préparation budgétaire

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget Principal

Pôle Préparation budgétaire

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Opérations de Développement Économique - Comptabilité Annexe

Pôle Préparation budgétaire

Ruaudin - Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Affectation du résultat de l'exercice 2022

Pôle Préparation budgétaire

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget Annexe des Transports Urbains

Pôle Préparation budgétaire

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget Annexe de l'Eau

Pôle Préparation budgétaire

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 - Budget Annexe de l'Assainissement

Pôle Préparation budgétaire

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Principal - État des reports 2022 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2022 - Modification sur les catégories d'amortissements des immobilisations

Pôle Préparation budgétaire

Subventions à verser - Budget Principal - Décision Modificative

Pôle Préparation budgétaire

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Opérations de Développement Économique - Comptabilité Annexe - État des reports 2022 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Ruaudin - Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Budget Supplémentaire - Décision Modificative

Pôle Préparation budgétaire

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe des Transports Urbains - Etat des reports 2022 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe de l'Eau - Etat des reports 2022 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2022

Pôle Préparation budgétaire

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe de l'Assainissement - Etat des reports 2022 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2022

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Dotation de Solidarité Communautaire - Répartition pour 2023

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Principes de solidarité communautaire applicables aux communes ayant intégré depuis 2013 la Communauté urbaine

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Fonds de concours exceptionnel 2023 au fonctionnement des équipements municipaux des communes membres

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Transition énergétique - Fonds de concours aux communes membres - Conventions d'attribution

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Attractivité - Fonds de concours aux communes membres - Conventions d'attribution

Propreté

Construction de la nouvelle déchetterie / recyclerie du Mans - marché de maitrise d'œuvre

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement

Protocole - Relation Extérieures - Evénementiel

Renouvellement du soutien au peuple ukrainien - année 2023

Développement économique et Innovation

Plateforme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines (POPSU)

Eau et Assainissement

Arrivée de la commune de Fatines au sein de Le Mans Métropole le 1er janvier 2023 - compétence eau potable

Eau et Assainissement

Arrivée de la commune de Fatines au sein de Le Mans Métropole le 1er janvier 2023 - compétence assainissement

Propreté

Fatines - convention pour la prise en charge des coûts de post-exploitation de l'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (ISDND) située sur le site de Ganotin, imputable à la Commune de Fatines

Santé

Financement partenariat plan "Territoire Universitaire de Santé"- 4ème vague

Aménagement Urbain

Le Mans - restructuration du centre commercial des Sablons - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Aménagement Urbain

Rouillon - Viabilisation de la zone d'activités du Vieil Hêtre - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

Fay - Aménagement du centre-bourg - Approbation de l'avant-projet - Approbation de la nouvelle enveloppe financière de l'opération

Architecture et Régies Techniques

Remplacement de la télégestion des chaufferies de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - Présentation du programme

Habitat - Logement

Le Mans Métropole - Nouveau dispositif d’aides aux travaux de rénovation de logements privés

Habitat - Logement

Le Mans Métropole - Programme d’intérêt Général (PIG) d’amélioration de l’habitat privé - Approbation de la Convention d’opération avec l’Anah

Habitat - Logement

Convention de partenariat financier avec le Pôle Métropolitain concernant l’étude pré-opérationnelle habitat privé - Avenant n° 1

Habitat - Logement

Nouvelle procédure d’exemption des obligations liées à l’article 55 de la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU).

Juridique - Commande publique

Setram - Modification des statuts

Enfance, Jeunesse & Sports

Délégation de Service Public pour l’exploitation de l’Espace Culturel et Sportif Antarès - avenant n° 4

Transports - Mobilités

Transports Publics Urbains - Adaptations dans le service - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain et des mobilités - Avenant n° 10

Transports - Mobilités

Délégation de Service Public pour l'exploitation des parkings souterrains et du stationnement payant sur voirie - Avenant 12

Transports - Mobilités

Transports en commun et scolaires - Communes de Fay, Pruillé-le-Chétif, Saint-Georges du Bois, Chaufour Notre-Dame, Trangé et Fatines - Avenant 2 à la convention d'affrètement des services scolaires

Transports - Mobilités

Transports en commun - Contrat Opérationnel de Mobilité - Bassin Sarthe Centre 2023-2028

Nature en ville

Port du Mans – Délégation de Service Public (DSP) – Avenant 4 au contrat de DSP 2021-2025

Nature en ville

Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Modifications des statuts du Syndicat du Bassin Versant de l'Huisne Sarthe et du Syndicat du Bassin de la Sarthe liées à l’entrée de Fatines dans Le Mans Métropole

Direction Solidarités & Santé

Syndicat Mixte de la région mancelle pour le stationnement des Gens du Voyage (SMGV) - Demande d'adhésion de la Communauté de Communes du Maine Saosnois

Juridique - Commande publique

Création d’un groupement d’employeurs entre la Société d'Economie Mixte Locale Cénovia et la Société Publique Locale Cénovia Cités

Politique de la Ville

Cité Educative du Mans - Programme d'actions 2023

Service Insertion

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi  - Modification de la demande de subvention globale de crédits du Fonds Social Européen + au titre du Programme Opérationnel National Fonds Social Européen + pour l'emploi et l'inclusion en Métropole pour la période de programmation 2022-2027

Service Insertion

Subvention d'investissement Association Formation Insertion Chantiers 2023

Service Insertion

Subvention d'investissement La cravate solidaire 2023

Service Insertion

Subvention d'investissement Pain contre la Faim 2023

Propreté

Mise en place d'une collecte de vélos et de pièces détachées s'y rapportant, en déchetterie

Propreté

Délégation de Service Public pour l'exploitation de la plateforme de compostage des déchets organiques de le Mans Métropole

Propreté

Signature d'une convention d'adhésion à EcoTLC - Refashion pour la collecte séparée des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures

Direction Développement

Achat d'électricité pour la période de janvier 2025 à décembre 2027 - Achat de gaz naturel pour la période de juillet 2025 à juin 2028

Développement et Action Culturels

Gala des séniors - Tarifs 2023

Aménagement Urbain

Chaufour Notre Dame - Requalification de la rue de Fay - Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication (1ère délibération)

Aménagement Urbain

Chaufour Notre Dame  - Requalification de la départementale 357 et du chemin de la Chapelle - Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication (1ère délibération)

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone Aménagement Concerté Ribay Pavillon - Avenant n° 3 à la convention d'avance de trésorerie - Complément d'avance - Prorogation de la durée de cette avance

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 18 impasse du Pâtis Saint Lazare - Acquisition à la Société Civile Immobilière Investa

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - rue Alfred de Vigny - Cession à la société Sophia Aménagement

Urbanisme - Qualité Architecturale

Trangé – Zone d’activité de l’Étoile 2 – Cession à la société Qairos Energies

Urbanisme - Qualité Architecturale

Bilan annuel des acquisitions - cessions immobilières - Baux - Exercice 2022

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Concession de distribution publique de gaz - Compte-rendu d'activité 2021

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Secteur Angevinière / Demorieux / Frères Renault - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon / Le Mans – Secteur de la Futaie - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Cession de patrimoine - Vente Notariale Interactive

Assemblées & Réglementation

Les délégations du Conseil Communautaire au Président pour prendre des décisions administratives selon l'article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Assemblées & Réglementation

Dérogation à la règle du repos dominical - Demande de la société Médiation Expertises - Avis du Conseil Communautaire

Direction Ressources

Signature de conventions précisant la répartition des responsabilités en matière de protection des données entre la collectivité et ses partenaires externes lors de traitement de données à caractère personnel

Ressources Humaines

Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "chargé de mission Biodiversité et Territoires Engagés pour la Nature " (TEN)

Ressources Humaines

Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet « Chef(fe) de projet Gestion mobilité et logistique urbaine »

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au 3ème étage de l'immeuble Persée, 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon pour l'association Anatom a été prise et mise en ligne le 17 mars 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé à Allonnes 9 rue du Vivier pour l'association Mid Electronique a été prise et mise en ligne le 17 mars 2023.

Une décision avec pour objet l'exercice du droit de préemption de Le Mans Métropole relatif à la parcelle située à Ruaudin, 10 rue de Parigné l'Evêque a été prise et mise en ligne le 17 mars 2023.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de matériels et de biens réformés a été prise et mise en ligne le 20 mars 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une aide financière d'un montant de 174 071,60 € auprès de l'Etat au titre du Fonds vert a été prise et mise en ligne le 23 mars 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une aide financière d'un montant de 182 353,25 € auprès de l'Etat au titre du Fonds vert a été prise et mise en ligne le 23 mars 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 500 000 € au titre du Fonds vert pour le projet Chronovélo a été prise et mise en ligne le 28 mars 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État de 500 000 € au titre du Fonds vert pour le projet de rénovation énergétique de l'école élémentaire Gérard Philipe a été prise et mise en ligne le 28 mars 2023.

Une décision avec pour le objet la demande d'une subvention auprès de l'Etat d'un montant de 205 559,86 € au titre du Fonds vert pour la commune de Coulaines a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Une décision avec pour le objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 105 400 € au titre du Fonds vert pour la création d'un poste de chargé-e de mission Biodiversité et TEN " Territoire Engagés pour la Nature" en CDD de 3 ans a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Une décision avec pour le objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 984 810 € pour le programme de renaturation des abords des Chronolignes au titre du Fonds vert a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Une décision avec pour le objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert " Ingénierie" pour la création d'un poste de chargé(e) de mission mobilités en contrat à durée déterminée de 3 ans a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition au profit de la Scm du virage de Mulsanne d'un local situé au 4 avenue François Mitterrand à Mulsanne a été prise et mise en ligne le 29 mars 2023.

Une décision avec pour la objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 477 157,50 € dans le cadre du Fonds vert "Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2023" pour le projet de "Restauration des zones humides aux abords du Boulevard Nature" a été prise et mise en ligne le 31 mars 2023

Une décision avec pour objet la mise en place d'avenants des baux à usage de stationnement et de conventions d'occupation précaire pour remplacer les baux verbaux a été prise et mise en ligne le 18 avril 2023.

Une décision ayant pour objet la mise à disposition au profit du GIE OPHTAMAINE d'un bureau 5A situé au 3ème étage de l'immeuble Persée, 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon ainsi que 2 emplacements de parking au 2ème sous-sol de ce bâtiment a été prise et mise en ligne le 24 avril 2023.

Une décision ayant pour objet la mise à disposition de M. TRASSARD (enseigne D6sion), le bureau n° 4 du Pôle Créapolis situé au sein d'un immeuble, 57 boulevard Demorieux a été prise et mise en ligne le 24 avril 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition de déchets de platinage auprès de la société Valor Pole a été prise et mise en ligne le 4 mai 203.

Une décision avec pour objet la décision de Le Mans Métropole d'exercer son droit de propriété sur les lots 35-36-137 situés en sous-sol su parking de l’ensemble immobilier en volumes « les Halles », sis 26 rue du Vert Galant au Mans a été prise et mise en ligne le 5 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 4 bis rue Barbier au Mans au profit de la Mission Locale a été prise et mise en ligne le 9 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition du parking nord du site Actisud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans pour la société PHA, du 12 au 14 mai 2023 a été prise et mise en ligne le 10 mai 2023.

Une décision avec pour objet l'exercice du droit de préemption de Le Mans Métropole délégué à Cénovia Cités pour le lot n° 20 d'un immeuble situé 1 cours Mozart à Allonnes a été prise et mise en ligne le 12 mai 2023.

Une décision avec objet la mise à disposition du parking Nord situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans du 29 juin au 2 juillet 2023 pour la société Sportive Professionnelle de l'Automobile Club de l'ouest a été prise et mise en ligne le 24 mai 2023.

Une décision avec objet la mise à disposition du parking Nord situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans du 7 au 11 juin 2023 pour la société Sportive Professionnelle de l'Automobile Club de l'ouest a été prise et mise en ligne le 24 mai 2023.

Une décision avec objet la mise à disposition d'un local situé 15 rue du Vivier à Allonnes pour la société Jaunet Construction a été prise et mise en ligne le 24 mai 2023.

Une décision avec objet la mise à disposition d'un bureau au sein du Pôle Créapolis situé 57 boulevard Demorieux au Mans pour de M. Clément Souchu a été prise et mise en ligne le 24 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé dans l'immeuble Persée au 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans pour la société Gandal Informatique a été prise et mis en ligne le 24 mai 2023.

Une décision avec pour objet la délégation de préemption à Cénovia Cités relative à un immeuble situé 1 à 7 et 2 à 6 place des Sablons et rue des Pyrénées au Mans a été prise et mise en ligne 25 mai 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une partie de terrain "parking Nord" du site ActiSud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans pour la société Hype Assets a été prise et mise en ligne le 1er juin 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition d'un immeuble situé 214 avenue Jean Jaurès au Mans par voie de préemption, appartenant à la SCI TT a été prise et mise en ligne le 6 juin 2023.

Une décision avec pour objet Le Mans Métropole se portant acquéreur par voie de préemption d'un immeuble situé 29 boulevard Robert Jarry au Mans a été prise et mise en ligne le 16 juin 2023.