La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Assemblées & Réglementation

Intégration de la commune de Fatines - Installation d'un délégué - Indemnités de fonction - Règlement intérieur

Assemblées & Réglementation

Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études communautaires suite à l'installation d'un conseiller communautaire.

Assemblées & Réglementation

Modification des représentations du conseil communautaire dans les commissions communautaires d'études.

Assemblées & Réglementation

Modification des délégations et de la composition du bureau (article 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) suite à l'intégration de la commune de Fatines.

Prospective - Stratégie Financière

Avenant à la convention-cadre d'adhésion de la commune de Fatines.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Principal - Budget Primitif 2023

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023.

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Principal - Budget Primitif 2023 - Subventions et fonds de concours à verser.

Pôle Préparation Budgétaire

Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Annexe - Zac des Hunaudières - Ruaudin - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Annexe - Zac du Grand Plessis - Ruaudin - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Annexe - Lotissements - Budget Primitif 2023.

Pôle Préparation Budgétaire

Budget Principal - Contribution des Budgets Annexes Eau et Assainissement : modalités de calcul.

Prospective - Stratégie Financière

Rapport d'activités 2021 de Le Mans Métropole Communauté Urbaine.

Vie des quartiers

Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes.

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable.

Service Insertion

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Demande de subvention globale de crédits du Fonds Social Européen + (FSE+) au titre du Programme Opérationnel National Fonds Social Européen + (FSE+) pour l'emploi et l'inclusion en Métropole pour la période de programmation 2022-2027.

Politique de la Ville

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Le Mans Métropole cofinancés par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Avenant n° 2.

Politique de la Ville

Cité éducative du Mans - Programme d'actions 2022.

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Territoires Engagés pour la Nature (TEN) – Présentation du plan d’actions et sollicitation de financements.

Nature en ville

Base de loisirs de la Gèmerie - Réaménagement et développement du site.

Nature en ville

Camping communautaire du Pont-Romain - Nouvelle grille tarifaire pour 2023, fixation de la période d’ouverture 2023, intégration de nouveaux locatifs.

Nature en ville

Gestion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Extension du périmètre et modifications des statuts du Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié.

Développement économique et innovations

Mulsanne - Société Imprimerie Tremouillat - Fouquet (I.T.F.) - Aide à l'Immobilier d'Entreprise.

Développement économique et innovations

Le Mans - Société Thermoform - Aide à l'Immobilier d'Entreprise.

Habitat - Logement

Le Mans - Madeleine Brès 155 rue d’Isaac - Aide exceptionnelle matériaux bio-sourcés - Le Mans Métropole Habitat - Construction en secteur Diffus - 26 logements - Exercice 2023.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans Métropole - Convention d’instruction des enseignes, pré-enseignes et publicités entre la Communauté Urbaine Le Mans Métropole et les communes.

Aménagement Urbain

Allonnes - Zac du Monné - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2021 - Avenant n° 10 : Modification de la participation du concédant.

Propreté

Cessation de la convention relative à la reprise des lampes usagées avec la société OCAD3E et signature d'une convention d'adhésion à Ecosystem pour la prise en charge des déchets issus des lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets..

Propreté

Signature d'une convention d'adhésion à ECODDS pour la collecte séparée des Outillages du Peintre.

Eau et Assainissement

Tarifs - Recueil des prix et des redevances - Fournitures, prestations et services - Année 2023 - Avenant pour modification du chapitre 4-1.

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Concession de distribution publique d’électricité - Compte rendu d'activité 2021 – Programme pluriannuel d’investissement 2023 – 2026.

Juridique - Commande publique

Délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium des Hunaudières - Rapport annuel 2021 de l'exploitant.

Juridique - Commande publique

Délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium du Mans - Rapport annuel 2021 de l'exploitant.

Ressources Humaines

Personnel - Sapeurs Pompiers Volontaires.

Ressources Humaines

Personnel - Tableau des emplois permanents - Actualisation des emplois et cadres d'emplois - Direction Ressources - DRH.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000 € été prise le 9 décembre 2022 et mise en ligne le 12 décembre 2022.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de l'État de 500 000 € été prise le 9 décembre 2022 et mise en ligne le 12 décembre 2022.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire de 300 000 € été prise le 9 décembre 2022 et mise en ligne le 12 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un immeuble 8 rue de Vienne à Coulaines à la commune de Coulaines à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parc de stationnement de 65 places rue de la Presle au Mans à l'Institue Inter-régional de Cancérologie et du GIE VEGA à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Une décision avec pour objet la mise à disposition de deux parcelles au lieudit La Grande Lande au Mans à Monsieur Zoheir BOURAHLA à été prise et mise en ligne le 14 décembre 2022.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères informatisée de matériels appartenant à Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 20 décembre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé 2 impasse René Lebrun au Mans, à l'enseigne commerciale "Le couloir des Sens" a été prise et mise en ligne le 20 décembre 2022. Cette décision a été annulée et remplacée par la décision n° 10 du 27 décembre 2022.

Une décision avec pour objet une avance de trésorerie sur la participation 2023 de 24 000 € pour le Syndicat Mixte de la Sarthe Amont a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2022.

Une décision avec objet la mise à disposition d'un bureau pour l'enseigne commerciale "Le Couloir des Sens" situé 2 impasse René Lebrun au Mans a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2022. Cette décision annule et remplace la décision n° 8 du 20 décembre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau pour l'enseigne "La Petite Pousse" au 57 boulevard Demorieux au Mans a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2022.

Une décision avec pour objet la modification du bail commercial entre la société "Dura Automotive Systems" et Le Mans Métropole pour les locaux situés sur le site Actisud au 9 rue Maurice Trintignant a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2022.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local pour la société "Le Display Français" situé au sein de la pépinière d'entreprises de Sargès-les-Le-Mans, 16 rue des Peupliers a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2022.

Une décision avec pour objet la vente d'un cheval percheron à Pierre-Yves Berger pour la somme de 1800 € a été prise et mise en ligne le 12 janvier 2023.

Une décision avec pour objet la substitution de Le Mans Métropole en tant que propriétaire-bailleur d'un immeuble de 2 étages situé au lieu-dit "le petit chêne" à la Chapelle Saint-Aubin a été prise et mise en ligne le 13 janvier 2023.

Une décision avec pour objet la substitution de Le Mans Métropole en tant que propriétaire-bailleur d'un immeuble de 2 étages situé au lieu-dit "le petit chêne" à la Chapelle Saint-Aubin a été prise et mise en ligne le 13 janvier 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau au 3ème étage de l'immeuble Persée, 19 boulevard Marie Oyon au Mans, pour le Groupement de Coopération Sanitaire E-santé des Pays de la Loire a été prise et mise en ligne le 16 janvier 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux au sein de l'immeuble Les Halles 4 bis rue Barbier au Mans à la Mission Locale a été prise le 30 janvier 2023 et mise en ligne le 2 février 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un garage 23 rue du Circuit au Mans à l'association Groupe Déjà a été prise le 30 janvier 2023 et mise en ligne le 2 février 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local commercial 13 place des Sablons au Mans à la SPL Cénovia Cités a été prise le 30 janvier 2023 et mise en ligne le 2 février 2023.

Subvention

Une décision avec pour objet la sollicitation d'une subvention auprès de la Région des Pays de la Loire "Soutien régional à la mobilité BioGNV" de 50 000 € pour l'acquisition de 5 poids lourds BioGNV  a été prise et mise en ligne le 30 janvier 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un bien situé au Mans, 54 allée du Pont de Tours a été prise et mise en ligne le 1er février 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de Monsieur Chebbi (société Cogiserv) du bureau 4b situé 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans a été prise et mise en ligne le 2 février 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de Madame Yuna Roué (Virgule & Compagnie) d'un bureau au sein de Créapolis, situé 57 boulevard Demorieux au Mans a été prise et mise en ligne le 2 février 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de M. Mickaël Fauque, Président de la SAS Agence Aplus, du bureau n° 13 situé au sein de l'immeuble sis 57 boulevard Demorieux au Mans a été prise et mise en ligne le 2 février 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition auprès de Monsieur Jean-Michel Pichon des parcelles situées au Mans, au lieudit Le Petit Châtaignier a été prise et mise en ligne le 2 février 2023.

Une décision avec pour objet la vente d'un lot de consommables informatiques neufs dont la date de péremption est dépassée a été prise et mise en ligne le 2 février 2023.