La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Appui aux Filières et à l'Innovation

Laboratoire d'Innovation Territorial - Appel à projets "Expérimentation mobilités et énergie"

Politique de la Ville

Contrat de ville de l'agglomération mancelle : programmation 2024

Énergie - Climat

Réseau de chaleur Le Mans Métropole – Avenant n° 3 au contrat de concession Syner’gie

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Stade Marie Marvingt – Avenant 12 au contrat de concession – Modification du périmètre - Modification du GER - Signalétique - Ajustements de l'échéancier des versements

Enfance, Jeunesse et Sports

Conditions spécifiques de mise à disposition du stade Marie-Marvingt conclues entre Le Mans Métropole, Le Mans FC association, Le Mans FC société et Le Mans Stadium pour les saisons sportives 2021-2022 à 2024-2025 - avenant n° 1

Transports-Mobilités

Délégation de service public pour l'exploitation des parkings souterrains et du stationnement payant sur voirie - Lancement de la procédure de renouvellement

Transports-Mobilités

Transports Publics Urbains - Adaptations dans le service - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain et des mobilités - Avenant  n° 11

Transports-Mobilités

Délégation de Service Public du réseau de Transport Public Urbain et des Mobilités - Avenant 12 : Prolongation de la durée de la Délégation de Service Public

Aménagement Urbain

Projet d'aménagement de trois Chronolignes - Approbation de la nouvelle enveloppe budgétaire de la 1ère phase des travaux

Aménagement Urbain

Le Mans - Aménagement du square des Ursulines et des rues Jankowski et de la Paille - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle 

Architecture et Régies Techniques

Reconstruction et extension des locaux au 1 Boulevard des Glonnières - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

Le Mans - Restructuration du centre commercial des Sablons - Apport en nature d'un ancien local commercial - Avenant n° 4 au traité de concession

Aménagement Urbain

Allonnes - Opération de renouvellement urbain du centre commercial du mail - Demande de déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire

Aménagement Urbain

Allonnes - Opération de renouvellement urbain du centre commercial du Mail - Bilan de la concertation préalable

Aménagement Urbain

Chaufour-Notre-Dame - Aménagement de la rue de Fay et du hameau de la Colomberie - Approbation du programme et de la nouvelle enveloppe financière globale

Aménagement Urbain

Trangé - Chaufour Notre Dame - Requalification des Maisons Rouges - Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication - 1ère Délibération

Urbanisme – Qualité Architecturale

Coulaines - Rue de Vienne - Mission de santé Pluridisciplinaire (MSP) - Acquisition de locaux en VEFA (Vente en l’État Futur d'Achèvement) auprès de la SCCV Ecovivre City

Eau et Assainissement

Le Mans - Travaux d'amélioration des performances épuratoires, notamment sur l'azote de la station d'épuration de la Chauvinière - Approbation des modifications du programme et de l'enveloppe financière

Eau et Assainissement

Sargé Les Le Mans - Réalisation d'un réseau d'eau pluviale et raccordement des eaux de voirie et des eaux pluviales des habitations adjacentes rue des Poiriers et rue du Bignon - Approbation du programme, de son enveloppe financière prévisionnelle et d'un mandat de réalisation avec Cénovia Cités

Transports-Mobilités

Programme Innovations territoriales et logistique urbaine durable (InTerLUD+) - Convention entre Le Mans Métropole et la société Rozo - Versement de subventions au profit de Le Mans Métropole

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention acquisition, installation, entretien, maintenance et mise à disposition des dispositifs de vidéoprotection Le Mans Métropole

Juridique - Commande publique

SPASER - Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2024 - 2026

Appui aux Filières et à l'Innovation

Le Mans - TECHNICAMPUS - S2FIT1 Filiale immobilière de la SNCF - Aide à l'immobilier d'entreprise

Appui aux Filières et à l'Innovation

Le Mans - Pôle Formation UIMM - Aide à l'immobilier d'entreprise

Appui aux Filières et à l'Innovation

Soutien financier au projet ALMAcoustic

Habitat - Logement

Le Mans Métropole – Plan de soutien à l’accession à la propriété – Cadre des modes opératoires

Habitat - Logement

Organisme Foncier Solidaire (OFS) du Grand Ouest - Participation à la gouvernance et au capital

Habitat - Logement

Le Mans Métropole - Plan Partenarial de Gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs (PPGDID)

Habitat - Logement

Convention cadre de territoire pour le logement des salariés – Action Logement / Le Mans Métropole – 2024/2027

Habitat - Logement

Convention de passage à la gestion en flux des droits de réservations entre Le Mans Métropole et ICF Habitat Atlantique sur les logements locatifs sociaux

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) – Composition et règlement intérieur

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Liste de proposition des commissaires

Eau et Assainissement

Recueil des prix et des redevances - Fourniture, prestations et service - Année 2024 - Modifications du chapitre 4 - Travaux d'assainissement

Direction Solidarités & Santé

Approbation des tarifs - Délégations de service public des crématoriums de Le Mans Métropole année 2024

Direction des Systèmes d'Information et du Numérique

Schéma de mutualisation des services : renouvellement de la convention de mutualisation du système de messagerie informatique des services communautaires avec les communes membres

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 9 rue Antoine Becquerel – Acquisition auprès d’Axtom Développement

Direction Solidarités & Santé

Demande d'adhésion de la Communauté de Communes de Loué-Brûlon-Noyen pour le stationnement des Gens du Voyage au Syndicat Mixte des Gens du Voyage (SMGV)

Direction Solidarités & Santé

Animation d'une feuille de route de l'inclusion numérique sur le Territoire de Le Mans Métropole - Conseiller Numérique Coordinateur

Santé

Création d'un emploi non permanent dans le cadre du projet sur les inégalités sociales et territoriales de santé nommé "ambassadeurs santé" - Poste de médiateur en santé

Santé

Transfert d'une partie des agents du service santé à Le Mans Métropole et convention de mise à disposition

Juridique - Commande publique

Mise en place d’une procédure interne de recueil des alertes éthiques

Ressources Humaines

Rapport Social Unique Le Mans Métropole

Ressources Humaines

Modification des taux de vacations au service Propreté

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux situés 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans pour la SAS Norgay a été prise et mise en ligne le 26 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle dont l'accès se fait au 52 rue du Soleil au Mans pour l'association Jardin du Vivant a été prise et mise en ligne le 26 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 50 000 € auprès du Département de la Sarthe pour l'adaptation des locaux de la maison de santé pluridisciplinaire des Maillets a été prise et mise en ligne le 27 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la vente d'un cheval percheron pour la somme de 1700 € a été prise et mise en ligne le 12 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l'Agence de L'Eau Loire-Bretagne et de la Région Pays de la Loire dans le cadre du projet de réaménagement des barrages engagés par Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 12 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 6 rue de Corse au Mans pour la société FDK Studio a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au sein de la pépinière d'entreprises du Chardonneret à Rouillon pour la SAS Ozoval a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.

Une décision avec pour objet un allègement de la redevance du local au sein de la pépinière d'entreprises de la Zone du Vivier à Allonnes mis à disposition de l'association SYNCOPE MANAGEMENT a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la réduction temporaire de la redevance d'un local artisanal au Mans mis à disposition de l'association SCARABEE TAPISSIER a été prise et mise en ligne le 15 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds National pour l'archéologie préventive et pour le projet d'aménagement du quai Louis Blanc a été prise et mise en ligne le 17 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon pour à la société Cesacom a été prise et mise en ligne le 19 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles cadastrées RX n° 90 et 207 pour à la société Class Tractor a été prise et mise en ligne le 19 janvier 2024.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé 175 rue de Laigné au Mans a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles pour l'association La Passerelle et l'Esad Talm a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble de terrains pour l'association Les Archers de la Nature a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition une parcelle de terrain située au Mans pour Monsieur Peter LAIGLE a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles situées au Mans pour Monsieur Jean-Michel BIZERY a été prise et mise en ligne le 29 janvier 2024.