La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - Construction de 26 logements 155 rue d'Isaac « opération Madeleine Bres » - Emprunt de 2.585.705 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 2.585.705 €

Juridique - Commande publique

Le Mans Construction de 22 logements au 38 - 40 rue Henri Champion opération Elisabeth Vigée - Emprunt de 1.503.414 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 1.503.414 €

Juridique - Commande publique

Le Mans - Réhabilitation de 99 logements rues de Bulgarie, Hongrie et Esterel opération Epau - Emprunt de 417.380 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 417.380 €

Juridique - Commande publique

Le Mans - Réhabilitation de 56 logements rue de Pologne opération Epau - Emprunt de 280.356 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 280.356 €

Habitat - Logement

Le Mans – Site Manutention – 65-67 rue Paul Ligneul et 13 boulevard Robert Jarry (94 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Marbriers – 1 et 3 rue Henri Farman (11 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

Le Mans – Divers Groupes (14 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans – Divers Groupes secteur Sud Vauguyon (16 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2024

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Ribay Pavillon - Secteur Bellechasse - Remise d'ouvrage du réseau d'eau potable - Secteur rue Gabriel Bodereau et Louis Leprince Ringuet

Aménagement Urbain

Sargé-Lès-Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Bouquetière et du Pâtis - Prorogation de la durée de la convention de concession - Avenant n° 8

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 280 avenue Georges Durand – Acquisition aux Consorts HYVON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 10 rue des Rosiers - Acquisition aux Consorts DESILE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes - 47 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Madame TONNELIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes – Rue Emmanuel Chabrier – Acquisition auprès de Sarthe Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - Bel Air - Acquisition auprès des Consorts GUERANGER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - Bel Air - Acquisition auprès de Monsieur LECUYER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint-Saturnin – Réaménagement de la rue de l’Eglise – Acquisition auprès de Monsieur Simon GIVRAS et Madame Marion BACHELET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon - Voirie du lotissement Clos Quantin des Fontaines - Acquisition à l'ASL

Urbanisme - Qualité Architecturale

Pruillé Le Chétif  – Lotissement « Les Chênes » – Acquisition auprès de la société FRANCELOT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Les Halles – Cession à la SCCV ORIGINE HALLES

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes - Jardins des Basses Métairies - Cession à la commune d'Allonnes

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-les-le Mans - Rue des Bruyères - Cession à Monsieur COSNET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-les-le Mans - Déclassement de terrains rue des Bruyères

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Avenue du Parc des Expositions – Servitude au profit d’ENEDIS

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.