La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Assemblées & Réglementation

Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Indemnités de fonction

Assemblées & Réglementation

Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études communautaires suite à la démission d'un conseiller communautaire

Assemblées & Réglementation

Modification des représentations du Conseil Communautaire dans les commissions communautaires d'études

Assemblées & Réglementation

Modification des représentations du Conseil Communautaire dans les organismes divers

Assemblées & Réglementation

Bureau (exécutif) Le Mans Métropole - Élection d'un nouveau membre

Finances

Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57

Finances

Mise en œuvre d'Autorisations de Programme - Crédits de paiements à compter du 1er janvier 2024

Finances

Fonds de concours 2024 au fonctionnement des équipements municipaux des communes membres

Pôle Préparation budgétaire

Budget Principal - Budget Primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Principal - Budget Primitif 2024 - Subventions et fonds de concours à verser

Pôle Préparation budgétaire

Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique  - Budget Primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Annexe - ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) des Hunaudières - Ruaudin - Budget primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Annexe - ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) du Grand Plessis - Ruaudin - Budget Primitif 2024

Pôle Préparation budgétaire

Budget Annexe  - Lotissements - Budget Primitif 2024

Finances

Tarifs - Recueil des tarifs et redevances - fournitures, prestations et services - Année 2024

Eau et Assainissement

Prix de l'eau et redevances assainissement - Année 2024

Direction Générale des Services

Création d’une nouvelle direction de l’attractivité, du développement économique, de l’innovation et de l’enseignement supérieur

Politique de la Ville

Cité de l’emploi -Programme d’actions 2023/2024

Politique de la Ville

Cité Educative du Mans - Programme d'actions 2023 – 4ème session

Développement Économique et Innovation

France 2030 - Appel à manifestation d’intérêts "Pôles territoriaux d'Industries Culturelles et Créatives"

Direction Générale des Services

Versement d'une aide exceptionnelle de 30 000 € à la société par actions simplifiée Le Mans Télévision - Avenant n° 2 au contrat d'objectifs et de moyens

Direction Développement

Subvention de fonctionnement complémentaire à Le Mans Université

Architecture et Régies Techniques

Réhabilitation et extension de l’ensemble immobilier situé au 1 boulevard des Glonnières – Le Mans métropole /Ville du Mans / Le Mans Métropole Habitat – Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage au profit de Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 55 boulevard Winston Churchill - Acquisition auprès de la Caisse du Crédit Mutuel Le Mans Sablons

Aménagement Urbain

Le Mans - Aménagement de la rue d' Arcole - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

Le Mans - Centre Commercial des Sablons - Avenant n° 3 : intégration mission d'animation de la maison du projet

Aménagement Urbain

Allonnes - Opération de renouvellement urbain du centre commercial du mail - Demande de Déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire

Aménagement Urbain

Champagné - Aménagement des rues Léopold Gouloumès, Célestin Freinet, de la basse Landes et de l'esplanade de la Liberté - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

Trangé - Chaufour Notre Dame - Requalification des "Maisons Rouges" - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Propreté

Construction d'une plateforme déchets verts sur la Commune de Saint-Georges-du-Bois - approbation du programme et de l'enveloppe financière

Nature en ville

Boulevard Nature – Programme d’aménagement de la traversée de voirie départementale RD142 par le Boulevard Nature

Nature en ville

Boulevard Nature – Programme d’aménagement de la traversée de voirie départementale RD314 par le Boulevard Nature

Nature en ville

Port du Mans – Programme d’aménagement d’une halte fluviale sur le secteur des Lavandières

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement - Parc public – programmation finale 2023

Santé

 Soutien de Le Mans Métropole pour l'aide à l'installation des médecins généralistes : adaptation au nouveau zonage

Juridique - Commande publique

 Projet de création d'une Société d'Économie Mixte Énergie

Energie - Climat

Développement de la chaleur renouvelable dans les communes de Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Schéma Directeur de l’Énergie – Installation d’ombrières photovoltaïques sur 5 parkings par le Mans Sun

Energie - Climat

Transition énergétique - Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)

Energie - Climat

Transition énergétique – Adhésion à France Hydrogène

Energie - Climat

Adhésion association AMORCE

Propreté

Adhésion Le Mans Métropole à l'association AMORCE : compétence propreté

Habitat - Logement

Conventions de passage à la gestion en flux des droits de réservations entre Le Mans Métropole et les bailleurs sociaux sur les logements locatifs sociaux

Direction Education, Culture & Sports

Convention d’objectifs et de moyens entre l'Établissement public de coopération culturelle École supérieure d’Art et de Design Tours-Angers-Le Mans et Le Mans Métropole 2024-2026

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention entre Le Mans Métropole et La Ville du Mans pour la refacturation des moyens mis en œuvre pour le contrôle du stationnement payant

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Convention relative à la mise en oeuvre du stationnement payant pour la période

Arche de la nature

Arche de la Nature - Forêt de l'Arche de la Nature - Convention d'exploitation groupée de bois

Eau et Assainissement

Convention relative aux modalités de participation de Le Mans Métropole au dispositif du Fonds de Solidarité pour le Logement -  volet aides aux impayés de factures d'eau - Années 2024 à 2026

Transports-Mobilités

Transports Publics Urbains - Convention de Partenariat entre Le Mans Métropole et le Syndicat mixte du Pôle métropolitain Mobilités Le Mans-Sarthe pour l'utilisation de points d'arrêt du réseau SETRAM et d'une plateforme d'échange d'informations

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Pontlieue Vauguyon - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 13 : modification de la participation du concédant et prorogation de la durée de la convention

Transports-Mobilités

Exonération du Versement Mobilité - Demande de l'Association des Paralysées de France (APF) France handicap - Etablissements du Mans

Propreté

Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères des Professionnels - instauration d'un règlement et d'une procédure dématérialisée

Propreté

Signature d'un Contrat territorial pour les déchets d'éléments d'ameublement

Nature en ville

Base de loisirs de la Gèmerie – Mise en place d’un règlement intérieur cosigné par Le Mans Métropole et Arnage

Propreté

Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation de la plateforme de compostage des déchets organiques - Désignation de l’exploitant

Juridique - Commande publique

Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Office du Tourisme de Le Mans Métropole - avenant n° 4

Nature en ville

 Yvré-l’Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation – Avenant n° 3

Nature en ville

Yvré - l’Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation– rapport d’activité 2022 de l’exploitant 

Vie des quartiers

Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Le Mans Stadium - Communication et audit du rapport d'activité 2022

Ressources Humaines

Aide aux frais de transports domicile-travail

Ressources Humaines

Action sociale et restaurants inter-administratifs / subventions repas

Ressources Humaines

Mise à disposition de personnels communautaires et de personnels extérieurs - année 2024

Ressources Humaines

Création de deux emplois fonctionnels de directeur(trice) général(e) Adjointe(e) au sein de le Mans Métropole

Ressources Humaines

Création d'une astreinte d'exploitation : encadrement technique

Ressources Humaines

Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "Chargée d'études en urbanisme"

Ressources Humaines

Création d'emplois permanents Le Mans Métropole

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la vente d'un veau Froment du Léon à la Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) Le Brulon pour la somme de 400 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023. 

Une décision avec pour objet la vente de 8 porcelets Bayeux à M. Lepoivre pour la somme de 600 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023. 

Une décision avec pour objet la vente d'une cochette porc Bayeux à Mme Sajus pour la somme de 95 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023. 

Une décision avec pour objet la vente d'un Belier Belle Ile à M. Roboam pour la somme de 140 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la vente d'une chèvre des Fossés à M. Maretheu pour la somme de 70 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la vente d'un agneau Ouessant à Mme Geslain pour la somme de 50 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de plusieurs sociétés d'un local commercial et d'une réserve situés 4 rue des Minimes au Mans a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 1 750 € attribuée à Monsieur Louis Schneider pour la rénovation énergétique d’un logement situé à Arnage a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 3010 € 43 attribuée à Monsieur Philippe Coisnon pour la rénovation d'un logement situé à Arnage a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 3500 € attribuée par Le Mans Métropole à Madame Anne-Marie Hamel pour la rénovation d’un logement situé à La Milesse a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 5 500 € attribuée par Le Mans Métropole à Foncière d'Habitat et Humanisme pour la rénovation d’un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la vente d'une ânesse du cotentin à Monsieur Gerbier Stéphane pour la somme de 650 € a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.

Une décision avec pour objet l'adhésion et l'abonnement de Le Mans Métropole à Alliance Pastorale a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la vente de jus de pomme pressé à Monsieur Bedouet pour la somme de 510 € a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition de déchets de platinage par Valor Pôle 72, au 3ème trimestre 2023, pour la somme de 2636,52 €, a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.

Une décision avec pour objet l'adhésion de Le Mans Métropole au Coter numérique a été prise et mise en ligne le 30 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 500 000 € pour le projet d'aménagement de la rue Voltaire au Mans a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’ Etat d'une montant de 500 000 € pour la mise en œuvre d'une gestion technique centralisée des bâtiments de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 500 000 € pour le projet de restructuration du centre de maintenance des bus du site SETRAM a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la demande par Le Mans Métropole d'installer des sanitaires et un stationnement bus sur une parcelle appartenant à COVEA Immobilier a été prise et mise en ligne le 07 décembre 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 3M€ auprès de la Caisse des Dépôts a été prise et mise en ligne le 13 décembre 2023.