La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Protocole - Relations Extérieures - Événementiel

Aide aux victimes du séisme au Maroc

Assemblées & Réglementation

Définition de la politique extérieure de Le Mans Métropole

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Fonds de concours aux communes membres - Nouveau règlement d'intervention

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Transfert de compétences - Modifications statutaires

Budget, Programmation, Dette &Trésorerie

Exonération de taxe foncière pour les logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie

Énergie - Climat

Schéma Directeur de l'Energie

Énergie - Climat

Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques et hybrides rechargeables, et carburants alternatifs (SDIRVE)

Direction du Développement

Ecosystème Hydrogène - Prise de participation minoritaire par Cénovia au capital de la SAS Le Mans Hydrogène by Hype

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Stade Marie Marvingt – Transfert à Le Mans Métropole - Nouvelles enseignes et supports « Stade Marie Marvingt – Le Mans Métropole » - Avenant 11 au contrat de concession

Direction Solidarités & Santé

Santé - Démographie médicale : Implantation d’une maison de santé pluridisciplinaire, 155 rue d'Isaac – 72000 Le Mans - Validation de l'Avant Projet Définitif

Direction Solidarités & Santé

Santé - Démographie médicale : Subvention de soutien aux projets d'investissements majeurs du Centre Hospitalier du Mans

Direction Solidarités & Santé

Santé - Démographie médicale - Mise en place du service Sanitaire des Étudiants en Santé (SESA)

Direction Solidarités & Santé

Santé - Démographie médicale - Centre d'Enseignement et de Soins Dentaires (CESD) au sein du Centre Hospitalier du Mans : soutien à l'hébergement des étudiants

Développement économique et Innovation

Le Mans - Allocations doctorales 2023 "Neutralité Carbone"

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 26 rue Richebourg – Acquisition à l’Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe

Architecture et Régies Techniques

Relocalisation de la Maison des Associations - Approbation de l'avant-projet définitif

Habitat - Logement

Fonds de Solidarité pour le Logement - Participation financière de Le Mans Métropole pour 2023

Habitat - Logement

Le Mans Métropole - Programme d’Intérêt Général (PIG) d’amélioration de l’habitat privé – Approbation de la Convention de financement avec le Département de la Sarthe

Nature en ville

Boulevard Nature - Déclaration d’Utilité Publique du Boulevard Nature 2 - Déclaration de projet – Résultat de l’enquête publique

Transports - Mobilités

Projet Augmentation de la capacité du Tramway : Approbation des études d'Avant-Projet - Infrastructures et Bâtiments

Politique de la Ville

Cité Educative du Mans - Programme d'actions 2023

Politique de la Ville

Programme de Réussite Éducative - Dispositif Coup de Pouce

Direction Solidarités & Santé

Conseillers numériques

Service Insertion

Dispositif Fabrique à Entreprendre - Convention de partenariat

Service Insertion

Adhésion Le Mans Métropole au réseau Alliance Villes Emploi

Service Insertion

Octroi d’une subvention association le Relais Habitat et Services Jeunes

Service Insertion

Octroi d’une subvention Mission Locale

Service Insertion

Subvention forum "un but pour l'emploi"

Développement économique et Innovation

Conventionnement "Territoire Pilote Transmission"

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs

Aménagement Urbain

Le Mans - Reconversion de la friche industrielle ACTISUD (Ancien site Philips) - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle des travaux de dépollution

Aménagement Urbain

Le Mans - Square des Sources - Aménagement d'un nouvel accès au collège Bérengère de Navarre et de ses continuités sur les rues Edgar DEGAS et Gustave COURBET.  - Approbation du nouveau programme et de la nouvelle enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

Allonnes - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) - Aménagement des secteurs Chaoué et Entrée de Ville - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Développement économique et Innovation

Trangé - Société S.M.M.P. (Service Moules et Mécanique de Précision) - Aide à l'Immobilier d'Entreprise

Développement économique et Innovation

Le Mans - Société COMPO 72  Imprimerie - Aide à l'Immobilier d'Entreprise 

Développement économique et Innovation

Yvré l'Evêque - Société Yan Services Plus - Aide à l'Immobilier d'Entreprise

Enfance, Jeunesse & Sports

Association départementale Maine Sports et Loisirs - Subvention Cross International - Le Maine Libre - Allonnes

Enfance, Jeunesse & Sports

Société d’Économie Mixte Le Mans Sarthe Basket - Participations financières - saison 2023-2024

Enfance, Jeunesse & Sports

SASP Le Mans FC - Participations financières - saison 2023-2024

Nature en ville

Base de loisirs de la Gèmerie – Participation au fonctionnement de l’Association de Gestion et d'Animation de la Gèmerie

Propreté

Avenant n° 3 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets (UVED) et de l'Unité de Traitement des Mâchefers (UTM) de le Mans Métropole

Énergie - Climat

Avenant 2 - Concession de distribution publique d'électricité - Intégration par enfouissement des réseaux dans l'environnement

Urbanisme - Qualité Architecturale

Plan Local d'Urbanisme Communautaire – Procédure de révision allégée - Saint-Saturnin - Secteur Beaurepaire - Prescription, objectifs et modalités de concertation

Urbanisme - Qualité Architecturale

Plan Local d'Urbanisme Communautaire – Procédure de révision allégée - Saint-Saturnin – Domaine de Chatenay - Prescription, objectifs et modalités de concertation

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rouillon - La Futaie - Acquisition à AGRIAL

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté de la Cartoucherie - Versement d'une avance de trésorerie

Aménagement Urbain

Le Mans - Restructuration du Centre Commercial des Sablons - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 2 : modification de la participation du concédant

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté de Banjan - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 16 - Modification participation du concédant

Aménagement Urbain

Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté du Monné - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 11 : Modification de la participation du concédant

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Modalités de répartition pour 2023 du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonérations pour l'année 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour les entreprises de spectacles vivants

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour les cinémas

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour les librairies labellisées LIR et les autres établissements de vente de livres neufs au détail, sous conditions d’activité

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour les disquaires indépendants

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Ajustement de la dotation de compensation suite à l’instauration de la taxe de séjour communautaire 

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Avenant à la convention de gestion du cimetière des Vignes à Coulaines 

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Projet d'administration TEAM (Travailler Ensemble Au Mans)

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Rapport d'activité 2022 de Le Mans Métropole Communauté Urbaine

Habitat - Logement

Le Mans Métropole – Convention de partenariat 16ème Journée Nationale de l’Accueil et de l’Habitat des Gens du Voyage les 13 et 14 décembre 2023 aux Saulnières

Direction Solidarités & Santé

Syndicat Mixte de la Sarthe pour le stationnement des Gens du Voyage - Rapport d'activité 2022

Service Insertion

Désignation des représentants dans les organismes divers – Mission Locale de l’Agglomération Mancelle

Service Insertion

Présentation du rapport d’activités 2022 de la Mission Locale

Politique de la Ville

Politique de la Ville : bilan 2022

Énergie - Climat

Réseau de chaleur Le Mans Métropole - Rapport annuel 2022 du concessionnaire Syner'gie

Transports - Mobilités

Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain et des mobilités - Rapport annuel 2022 de l'exploitant

Transports - Mobilités

Délégation de Service Public pour l'exploitation des parkings souterrains et du stationnement - Rapport d'activité 2022

Eau et Assainissement

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2022

Propreté

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Nature en ville

Port du Mans - Délégation de Service Public pour l’exploitation - Rapport activité 2022 de l'exploitant

Juridique - Commande publique

Société d’Économie Mixte Locale Cénovia – Rapport d’activités 2022

Juridique - Commande publique

Société Publique Locale Cénovia Cités – Rapport d’activités 2022

Juridique - Commande publique

Société Publique Régionale des Pays de la Loire - Rapports d’activités 2021 et 2022

Juridique - Commande publique

Société d’Économie Mixte Le Mans Sarthe Basket - Rapport d’activités 2021/2022

Juridique - Commande publique

Désignation du référent déontologue auprès des élus de Le Mans Métropole

Assemblées & Réglementation

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 - Avis conforme du conseil communautaire sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire - Ajustement

Assemblées & Réglementation

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 - Avis conforme du conseil communautaire sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire

Ressources Humaines

Déploiement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour tous les cadres d'emplois éligibles au 1er janvier 2024

Ressources Humaines

Dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation

Ressources Humaines

Sapeurs Pompiers Volontaires

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet une demande d'aide auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert pour les études de circulation et de modernisation des déplacements a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023.

Une décision avec pour objet une demande d'aide auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert "Recyclage foncier" a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023.

Une décision avec pour objet la cession de plusieurs véhicules appartenant à Le Mans Métropole auprès de la société Passenaud Recyclage a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain situé chemin du Buisson au Mans auprès de M. Laurent Fourcade a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 20 rue du Vivier à Allonnes auprès de la société Batiro a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une partie de parcelle situé avenue Rubillard au Mans auprès du Centre Hospitalier du Mans a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie préemption d'un immeuble situé 29 boulevard Robert Jarry au Mans a été prise et mise en ligne le 23 juin 2023. Annule et remplace la décision n° 31 du 16 juin 2023.

Une décision avec pour objet la substitution de Totem France à Orange au regard notamment de la convention d’occupation du domaine public en date du 14 mars 2022 a été prise et mise en ligne le 29 juin 2023. 

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage à la société Passenaud recyclage a été et mise en ligne le 29 juin 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé Boulevard Pierre Lefaucheux au Mans auprès de l'association pour les Traditions, l'Amitié et les Fêtes Familiales a été prise et mise en ligne le 5 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au sein de l'immeuble Persée, 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans pour la société AGPS a été prise et mise en ligne le 5 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la vente de 6 porcelets Bayeux à Monsieur Lepoivre Jérôme a été prise et mise en ligne le 5 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au 3ème étage de l'immeuble Persée, 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans pour la société Solution Habitat Energie a été prise et mise en ligne le 7 juillet 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition de Le Mans Métropole par voie de préemption d'un immeuble situé 284 boulevard Demorieux au Mans a été prise et mise en ligne le 7 juillet 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé au 6 rue Paul Ligneul au Mans a été prise et mise en ligne le 12 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la vente de deux chevreaux de la race chèvre des fossés a été prise et mise en ligne le 17 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la vente d'un chevreau des Fossés à Mme Metayer-Chevalier a été prise et mise en ligne le 20 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la vente de deux chevreaux nains à M Geslain Michel a été prise et mise en ligne le 20 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la vente de deux chevreaux nains à M Epineau Romain a été prise et mise en ligne le 20 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la vente de deux agneaux Belle-Île à Mme Defressine Anne-Sophie a été prise et mise en ligne le 20 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la délégation de droit de préemption à Cenovia Cités d'un immeuble situé au Mans, 24 à 36 rue des Pyrénées / 31 place des Sablons, appartenant à Monsieur Ahmed Rabbah a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un prêt au moyen d'une convention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux d'efficacité énergétique a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la souscription d'un prêt au moyen d'une convention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de travaux a été prise et mise en ligne le 24 juillet 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition du bureau n° 11 du pôle Créapolis au profit de la société Discovery a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la prorogation du contrat de prestations de service établi entre Le Mans Métropole et Cénovia pour les parkings Bonnet et Estérel a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de 62 places de stationnement pour véhicules légers et 3 emplacements pour les deux-roues au profit de Le Mans Métropole Habitat a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au profit de la société Iserba a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de 3 emplacements de stationnement pour véhicules légers au profit de la Mission Locale a été prise et mise en ligne le 1^er août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition du terrain dénommé "parking Nord" du site Actisud situé 9 rue Maurine Trintignant au Mans auprès de Le Mans Evènements a été prise et mise en ligne le 10 août 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 3 500 € attribuée à Mme Sana Chebbi pour son projet de rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 24 août 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 1 750 € attribuée à Mme Virginie Le Guiel pour son projet de rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 24 août 2023.

Une décision avec pour objet une subvention de 1 002 € attribuée à Mme Elisabeth Mercier pour son projet de rénovation d'un logement situé à Yvré-l'Evêque a été prise et mise en ligne le 24 août 2023.

Une décision avec pour objet l'adhésion auprès de l'association interprofessionnelle Fibois a été prise et mise en ligne le 24 août 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition des biens immobiliers situés à Arnage, lieudit "La Gémerie", à l'Association de Gestion et d’Animation de la Gèmerie (AGAG) pour une durée de 3 ans et à titre gracieux, a été prise et mise en ligne le 7 septembre 2023.

Une décision avec pour objet l'exercice du droit de préemption de Le Mans Métropole auprès de Cénovia Cités concernant le lot n° 6 et les 1438/101399èmes d’un immeuble situé 18 à 33 place des Sablons et 24 à 36 rue des Pyrénées au Mans a été prise et mise en ligne le 7 septembre 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d’un immeuble situé au Mans, 89 avenue du Général Leclerc, appartenant à Monsieur Denis MINARRO, par Le Mans Métropole  a été prise et mise en ligne le 12 septembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition du terrain dénommé "parking Nord" situé 9 rue Maurice au Mans à la Société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest (SSPACO) par Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 13 septembre 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition, par voie de préemption, d’un immeuble situé au Mans, 63 rue d'Eichthal, par Le Mans Métropole au prix de 135 000 € a été prise et mise en ligne le 13 septembre 2023.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain dénommé "parking Nord" situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans à la Société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest (SSPACO) par Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 13 septembre 2023.

Une décision avec pour objet l'adhésion de Le Mans Métropole à plusieurs associations a été prise et mise en ligne le 21 septembre 2023.