La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - Construction de 30 logements situés au 15 rue du 19 mars 1962 opération "Champs de Mars" - Emprunt de 3.035.333 € - LMM Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 3.035.333

Juridique - Commande publique 

Le Mans - Opération ZAC de la Cartoucherie 2024 - Emprunt de 2.900.000 € - CENOVIA -Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 80 % - Encours garanti : 2.320.000 €  

Juridique - Commande publique 

Le Mans - La construction de 20 logements situés au 15 rue du 19 mars 1962 opération " Champs de Mars " - Emprunt de 2.061.856 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % -Encours garanti : 2.061.856 €

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 – Avenant n°2 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé 2023-2027

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 – Avenant n°5 à la convention générale, et avenant n°3 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé 2023-2027

Habitat - Logement 

LE MANS – Groupe Cité des Pins 2 (25 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux d’isolation thermique par l’extérieur pour des logements de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

LE MANS – Foyer « Le Relais » – 90 avenue Jean Jaurès (98 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de SARTHE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Aménagement Urbain

Allonnes - ZAC de la Bussonnière - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Sargé-Lès-Le Mans - ZAC de la Pointe II - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Urbanisme - Qaulité Architecturale

LE MANS - Concession d'aménagement pour la restructuration du Centre Commercial des Sablons - Apport en nature au profit de la SPL Cénovia Cités

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - ROUILLON - Boulevard Nature - Acquisition à la SCI le Clos de Montfort

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - ZAC Vauguyon - Acquisition à la SCI Activités Courrier de Proximité

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - ZAC Vauguyon - Acquisition à Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes - 38 rue de Sablé – Acquisition auprès des Consorts BAZOGE

Urbanisme - Qualité Architecturale

RUAUDIN - OAP allée de la Vallée - La Papinière - Acquisition à Monsieur et Madame TIERCELIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

RUAUDIN – Lotissement Le Clos du Taillis – Acquisition auprès de la société OLYMMO

Urbanisme - Qualité Architecturale

LA MILESSE – 3 rue de la Gare – Acquisition auprès des Consorts AVRAIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

ROUILLON – Boulevard Nature – Acquisition aux Consorts ROUSSEAU

Urbanisme - Qualité Architecturale

LA CHAPELLE SAINT AUBIN - Acquisition auprès de la SCI SELECTIMMO 5

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 111 avenue Georges Durand - Cession à la société GALEJ

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - Avenue Georges Durand - Cession à la SAS OUICARE FINANCIERE

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 11 rue de Pied Sec - Servitude au profit de GRDF

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.