Les annexes

Les annexes rassemblent divers documents et plans en lien avec l'occupation des sols, qui peuvent avoir des conséquences de portée réglementaire.

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Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain

Pièces n°17.a et 17.b

ZPPAU d'Allonnes

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Plans de Prévention des Risques Technologiques

Pièce n°18.1

PPRT Butagaz Arnage

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Pièce n°18.2

PPRT Société des Dépôts
Pétroliers de la Sarthe (SDPS) Le Mans

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Plans de Prévention des Risques Inondations

Pièce n°19.3

PPRI Saint-Saturnin

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Pièce n°19.6

PPRI Champagné

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Les PPRI du Mans, Coulaines/La Chapelle-Saint-aubin, Allonnes/Arnage, et Yvré l’Évêque ont été remplacés par un PPRI de l'agglomération du Mans, approuvé le 20 décembre 2019.Consulter le PPRI de l'agglomération du Mans sur le site de la Préfecture de la Sarthe
Servitudes Aéronautiques

Pièce n°20

Servitudes Aéronautiques

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Règlements Locaux de Publicité

Pièces n°21

Les RLP d'Arnage, La Chapelle Saint-Aubin et Le Mans ont été remplacés par un RLP Communautaire à l'échelle de Le Mans Métropole approuvé le 30 janvier 2020.

Consulter le RLP Communautaire
Bruit

Pièce n°22

Plan d'Exposition au Bruit Aérodrome Le Mans - Arnage

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Pièces n°23.a et 23.b

Infrastructures classées vis-à-vis du bruit

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Périmètres divers








Pièce n°24.1

Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)

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Pièce n°24.2

Périmètres des Zones d'Aménagement Différé (ZAD)
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Pièce n°24.3

Périmètres des Droits de Préemption Urbain (DPU)
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Pièce n°24.4

Périmètres des Programmes d'Aménagement d'Ensemble (PAE)
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Pièce n°24.5

Taxe d'Aménagement
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Pièce n°24.6

Périmètres des Projets Urbains Partenariaux (PUP)
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Pièce n°24.7

Sites pollués ou à risques
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Pièce n°24.8

Périmètres de Sursis à Statuer
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Pièce n°24.9

Bois ou forêts relevant du régime forestier
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Plans divers


Pièce n°25

Plan des réseaux eau

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Pièce n°26

Plan des réseaux assainissement
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Pièce n°27

Plan des chemins de randonnées

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Service Urbanisme et Qualité architecturale

Appeler
02 43 47 45 21
Écrire
CS 40010
72039 Le Mans Cedex 9
Venir
16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h
Élu(e) délégué(e)
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