La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Assemblées et Réglementation

Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Indemnités de fonction.

Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études communautaires suite à la démission d'un conseiller.

Modification des représentations du Conseil Communautaire dans les commissions et organismes divers.

Élection d'un nouveau membre au bureau exécutif de Le Mans Métropole.

Pôle préparation budgétaire

Budget Principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2022 et apurement du compte 266.

Pôle préparation budgétaire

Budget Principal - Subventions à verser - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2022.

Pôle préparation budgétaire

Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2022.

Pôle préparation budgétaire

Budget Annexe des Transports Urbains - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022 - Complément sur les catégories d'amortissements.

Pôle préparation budgétaire

Budget Annexe de l'Eau - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022 - Complément sur les catégories d'amortissements.

Pôle préparation budgétaire

Budget Annexe de l'Assainissement - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022 - Complément sur les catégories d'amortissements.

Pôle préparation budgétaire

Budget Annexe - Lotissement La Tremblaie - La Milesse - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2022.

Pôle préparation budgétaire

Budget Principal - Provision pour risque de déficit des opérations d'aménagement menées en régie - Exercice 2022.

Pôle préparation budgétaire

Budget Principal - Provision pour charges futures - Exercice 2022.

Pôle préparation budgétaire

Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Provision pour charges futures - Exercice 2022.

Direction développement

Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Volet Enseignement Supérieur et Recherche - Contribution de Le Mans Métropole.

Développement économique et Innovation

Laboratoire d'Innovation Territorial : Appel à projet "Neutralité Carbone" - Attribution d'allocations doctorales.

Transports - Mobilités

Projet d'aménagement de trois Chronolignes -Approbation des études d'avant-projet..

Transports - Mobilités

Projet d'aménagement de 3 Chronolignes - Demande de Déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire et autres procédures associées.

Direction Éducation, Culture & Sports

Rénovation de l’École élémentaire Gérard Philipe - Approbation de l’Avant-Projet Définitif et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Prospective et Stratégie financière

Association pour les Transferts de Technologies du Mans - Versement d'une avance de trésorerie remboursable.

Service Insertion

PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi) - Dotation FSE (Fonds Social Européen) 2022.

Politique de la Ville

Politique de la Ville - Cité de l'Emploi.

Politique de la ville

Cité de l'Emploi - subvention forum "un but pour l'emploi".

Enfance, Jeunesse & Sports

Demande de subvention - Le Mans Sarthe Basket.

Enfance, Jeunesse & Sports

Demande de participation financière, hippodrome des Hunaudières - Société des courses.

Architecture et Régies Techniques

Convention de mutualisation portant sur des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine bâti de la commune de Mulsanne.

Voirie - Circulation - Eclairage public

Champagné - Convention d'entretien d'un carrefour giratoire d'accès à la zone d'activités économiques des Carrières.

Juridique - Commande publique

Société Publique Locale (SPL) - Cénovia Cités - Adaptation de l'objet de la société .

Direction Développement

Réseau de chaleur Le Mans Métropole - rapport annuel 2021 du concessionnaire Syner'gie.

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC Pontlieue-Vauguyon - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2021 - Avenant n° 12 : Modification de la participation du concédant.

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC de Banjan - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2021 - Avenant n° 15 - Modification participation du concédant.

Ressources Humaines

Personnel - Modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022.

Ressources Humaines

Personnel - Modalités d'octroi d'un contingent spécifique de temps syndical prévu pour la formation spécialisée.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Financement

Une décision avec pour objet la proposition du Crédit mutuel pour un financement de 2,5 M€ a été prise et mise en ligne le 30 septembre 2022.

Candidature

Une décision avec pour objet la candidature à l'appel à projets de l'Ademe Biodéchets et Pays de la Loire a été prise et mise en ligne le 30 septembre 202.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située chemin du Buisson au Mans a été prise et mise en ligne le 5 octobre 2022.

Acquisition

Une décision avec pour objet l'acquisition de déchets de platinage a été prise et mise en ligne le 7 octobre 2022.

Emprunt

Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt auprès d'Arkea Banque d'un montant de 2,5 M€ pour répondre au besoin de financement du budget annexe de l'Eau de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2022.

Acquisition

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d’un immeuble 70, route de Paris, à Champagné, a été prise et mise en ligne le 19 octobre 2022.