Un arrêté ayant pour objet une consignation a été pris et mis en ligne le 21 décembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet la désignation des agents chargés du contrôle sur place (dossiers Anah de subvention et de conventionnement) a été pris et mis en ligne le 20 novembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation de l'actualisation du Programme d'Actions de Le Mans Métropole, dans le cadre de la délégation des aides à l'habitat privé, a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de la composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat de Le Mans Métropole, pour la période 2022-2027, a été pris et mis en ligne le 11 avril 2023.

Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.

Un arrêté ayant pour objet une délégation à Christine Poupineau en l'absence du Président, sur la période du 30 décembre 2023 au 3 janvier 2024 inclus a été pris et mis en ligne le 22 décembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation à Christian Lacoste en l'absence du Président, sur la période du 23 au 30 décembre 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 22 décembre 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation de signature du Président de Le Mans Métropole, M. Stéphane LE FOLL à la 5ème Vice-Présidente, Mme Christine POUPINEAU, pour la période du 1er au 5 novembre inclus a été pris et mis en ligne le 31 octobre 2023.

Un arrêté avec pour objet les délégations de signature aux élus et à l'administration concernant la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 17 octobre 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Stéphane CAPPELAERE du service Systèmes d'Information a été pris et mis en ligne le 22 septembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence de Monsieur le Président sur la période du 5 au 20 août 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 21 juillet 2023.

Un arrêté ayant pour objet pour la passation et l'exécution des marchés, délégations de signature aux élus et à l'administration a été pris en mis en ligne le 21 juillet 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Mmes Pascaline MARESCAL, Gaëlle CHEVALIER-DOLON, Maryse RAGOT et M. Romain BAUDRY - DRH, a été pris et mis en ligne le 18 juillet 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence de Monsieur le Président sur la période du 28 avril au 1er mai 2023 inclus a été pris et mis en ligne le 26 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet pour la passation et l'exécution des marchés, délégations de signature aux élus et à l'administration a été pris en mis en ligne le 4 avril 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation à Alexandre Jager et Géraldine Barbier pour la gestion et le suivi administratif et comptable des conventions avec les éco-organismes dans le cadre de la gestion   des déchets, a été pris et mis en ligne le 17 janvier 2023.

Un arrêté ayant pour objet une délégation aux membres du conseil communautaire pour représenter la collectivité au sein des comités ou organismes a été pris et mis en ligne le 4 janvier 2023.

Un arrêté avec pour objet une délégation aux membres du conseil communautaire pour représenter la collectivité au sein des comités ou organismes a été pris et mis en ligne le 9 mars 2023.

Un arrêté avec pour objet la délégation aux membres du Conseil Communautaire pour représenter la collectivité au sein de l'Association de Gestion et d'Animation de la Gèmerie a été pris et mis en ligne le 4 mai 2023.

– Néant.

– Néant.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères sur la ZAC de la Pointe II dans le secteur 2 à Sargé-Lès-Le Mans a été pris et mis en ligne le 22 décembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères sur la ZAC de la Pointe II dans le secteur 1 à Sargé-Lès-Le Mans a été pris et mis en ligne le 22 décembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de régie de reccettes "Taxe de séjour" a été pris et mis en ligne le 19 octobre 2023.

Un arrêté ayant pour objet la liste des personnes composant le jury dans le cadre de projet de construction de la nouvelle déchèterie-recyclerie au Mans a été pris et mis en ligne le 29 septembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'établissement de la servitude d'ancrage en façade pour l'éclairage public, les illuminations et la vidéo surveillance sur les rues Blondeau, des Jacobins, Marchande, des Ponts Neufs, des Falotiers, de la Barillerie, Jankowski, Sainte Marie, de la Paille, de Paris, place de la Sirène et Square des Ursulines, a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales sur le secteur 2 de la zone de Bellechasse comprise dans la ZAC Ribay Pavillon au Mans a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2023.

Un arrêté ayant pour objet la déconsignation du droit de préemption urbain, 54 allée du Pont de Tours au Mans, a été pris et mis en ligne le 17 juillet 2023.

Un arrêté ayant pour objet le lauréat du concours dans le cadre du projet de réalisation d'une passerelle piétons-deux roues sur la Sarthe entre les communes du Mans et de Saint Pavace.

Un arrêté ayant pour objet la prime allouée aux candidats dans le cadre du projet de réalisation d'une passerelle piétons-deux roues sur la Sarthe entre les communes du Mans et Saint Pavace, a été pris et mis en ligne le 28 juin 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères sur la ZAC de la Pointe II à Sargé-lès-le-Mans a été pris et mis en ligne le 20 juin 2023.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales et paysagères sur la ZAC Multi sites "des secteurs du centre-bourg" de Trangé a été pris et mis en ligne le 20 juin 2023.

Un arrêté ayant pour objet la déconsignation du droit de préemption urbain, 282 avenue Georges Durand au Mans, a été pris et mis en ligne le 24 mars 2023.

Un arrêté ayant pour objet la consignation du Droit de Préemption Urbain situé 6 rue Paul Ligneul au Mans a été pris et mis en ligne le 13 mars 2023.

Un arrêté avec pour objet la désignation d'agents du service Habitat-Logement pour contrôler les éléments liés a une demande de subvention ou de conventionnement de logements a été pris et mis en ligne le 11 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la déconsignation de la somme de 667 500 € par la caisse Caisse des Dépôts et Consignations a été pris et mis en ligne le 19 mai 2023

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de la régie de Recettes "Arche de la Nature" au service "Arche de la Nature" a été pris et mis en ligne le 24 mai 2023.

Un arrêté avec pour objet la consignation de la somme de 7000 € à la Caisse des Dépôts et Consignations a été pris et mis en ligne le 25 mai 2023.