La séance du 11 mai 2023
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le bureau exécutif de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 11 mai 2023.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Nom du service
Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
Nom du service
Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Le Mans Métropole +d'informations
Pôle Assemblées
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h