Les délibérations

Les décisions prises par l'assemblée délibérante de Le Mans Métropole sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.

Consultation

Vous pouvez retrouver en ligne les délibérations prises par la communauté urbaine du Mans jusqu'à la séance du Bureaux exécutif du 22 septembre 2017.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des séance du conseil communautaire des 12 octobre et 9 novembre 2017.

Les documents disponibles de manière dématérialisée sont les suivants.

  • L'appel, qui dresse la liste des présents,
  • l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
  • le tableau des décisions ou, pour un bureau exécutif, le compte-rendu.

Les délibérations de l'assemblée délibérante de Le Mans Métropole sont également consignées dans des recueils disponibles au public aux accueils suivants.

  • Condorcet, 16, avenue François-Mitterrand, au Mans,
  • hôtel de ville, place Saint-Pierre, au Mans.

Délai

Les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux exécutifs sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.

Archives

Les délibérations communautaires prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.

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Pour en savoir plus sur ce thème

Service des Assemblées et de la Réglementation

Appeler
02 43 47 38 37
Écrire
CS 40010
72039 Le Mans Cedex 9
Venir
16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
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