Les délibérations

Les décisions prises par l'assemblée délibérante de Le Mans Métropole sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.

Consultation

Les décisions prises par la communauté urbaine du Mans sont disponibles à la consultation de manière dématérialisée. Les règles de publication ont évolué au 1er juillet 2022.

Délibérations postérieures au 1er juillet 2022

Touchez ou cliquez sur la date de la réunion souhaitée pour accéder aux documents liés.

Délibérations antérieures au 1er juillet 2022

Vous pouvez retrouver en ligne les documents suivants pour chacune des séances.

  • L'appel, qui dresse la liste des présents,
  • l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
  • le tableau des décisions ou, pour un bureau exécutif, le compte-rendu.

Délai

La liste des délibérations examinées en réunion et en bureau exécutif du conseil communautaire ainsi que les textes des délibérations sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.

Archives

Les délibérations communautaires prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.

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02 43 47 36 25
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CS 40010
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Venir
16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
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