La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - Acquisition et amélioration d’un logement 8 rue Henri Tessier-Emprunt de 54 933 € - Sté Foncière d'Habitat et Humanisme - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 27 466,50 €

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Brindenier – Réhabilitation de 58 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Maillets – Réhabilitation de 88 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Maillets – Réhabilitation de 69 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans - Groupe Rouges Gouttières – Réhabilitation de 48 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Marbriers – Réhabilitation de 24 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers Groupes – 30 logements et 11 parties communes – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux dans le cadre du label Habitat Sénior Services (HSS) propriété de Le Mans Métropole Habitat

Habitat - Logement

Le Mans - Groupe Rouges Gouttières – Réhabilitation de 42 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Davoy – Réhabilitation de 12 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans - Opération Ajoncs – Démolition en secteur Diffus de 42 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans - Opération Mission Tranche 2 – Construction en secteur Diffus de 32 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Brindenier – Réhabilitation de 38 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Marbriers – Réhabilitation de 11 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Pays Bas – 1 logement – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Davoy – Réhabilitation de 8 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes tranche 2 – Réhabilitation de 16 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes tranche 1 – Réhabilitation de 14 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers Groupes tranche 2 – 9 logements – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes secteur Sud Vauguyon – Réhabilitation de 14 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Allonnes – 1 rue Pierre Levegh (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat

Habitat - Logement

Mulsanne- Opération Jacques Prévert 2 – Construction en secteur Diffus de 17 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concertée Pontlieue Vauguyon - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023 - avenant n°14 prorogation de la durée de convention

Aménagement Urbain

Rouillon - Lotissement du Vieil Hêtre - Compte-rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2024

Aménagement Urbain

La Chapelle-Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté La Croix Véron : Compte-Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 1 boulevard des Glonnières - Acquisition auprès de Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 1 boulevard des Glonnières - Acquisition auprès de la Ville du Mans

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 253 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Abel ANTUNES

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 178 avenue Bollée – Acquisition auprès de l’Union Immobilière des Organismes de Sécurité Sociale de la Sarthe

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 31 rue de Budapest – Acquisition auprès de Monsieur Julien SUREAU

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 29 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Régis RENUSSON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 65 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur DORNIC et Madame LEROY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 9 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame BILMIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 24 rue de Sablé – Acquisition auprès de Monsieur LETIN et Madame BOUDEBZA

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 17 rue des Vergnes – Acquisition auprès de Madame Marylène GAUQUELIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 400 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de la société Carrefour Property France

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 321 avenue Félix Geneslay – Echange avec les copropriétaires de la résidence

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Fouillet – Clôture de l’opération – Acquisition à Cénovia

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Vauguyon – Acquisition à Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes – Chronolignes – La Croix Georgette – Acquisition auprès d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines – 40 rue du Général de Gaulle – Acquisition aux Consorts BOULAY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines – Chronolignes – Boulevard Saint Michel – Acquisition auprès de la commune de Coulaines

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Requalification rue Léopold Gouloumès – Acquisition auprès de la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de la Loire

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon – Boulevard Nature – Acquisition à Monsieur Pascal LEDRU

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Site Beaufils - Cession au groupe COGEDIM

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 62 boulevard Pierre Lefaucheux – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 222 avenue Félix Geneslay – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 55 boulevard Winston Churchill - Servitude au profit d'ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné - Les Bessinais - Constitution d’une servitude de passage et d’entretien d’une canalisation d’eaux pluviales - Monsieur BLONDRON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné - Les Bessinais - Constitution d’une servitude de passage et d’entretien d’une canalisation d’eaux pluviales - Propriété de l’Etat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Déclassement d’une portion de la rue de l’Etoile

Urbanisme - Qualité Architecturale

Autorisation de signature de la Convention « Contrat d’achat de Certificats d’Economies d’Energie » avec Bolloré Energy

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.