La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

DGA Solidarités et Santé

Contrat de collaboration de recherche entre Le Mans Université et Le Mans Métropole.

Juridique, Commande publique

LE MANS-Réhabilitation de 77 logements " Opération Résidence Laplace" - Emprunt de 670.305 € - Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 335.152.50 € 

Juridique, Commande publique

LE MANS-Réhabilitation de 117 logements rue Leverrier " Résidence Rives de l'Huisne "- Emprunt de 323.179 € -Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 161.589.50 €

Habitat - Logement

LE MANS - Divers groupes (1 251 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

LE MANS - Mission Tranche 2 - Bâtiment E - 5 rue de la Mission (32 logements) - Construction en secteur Diffus (4 PLUS - 5 PLAI - 23 PLS) - LE MANS METROPOLE HABITAT - Exercice 2024

Habitat - Logement

LE MANS - Divers groupes (35 logements et 5 parties communes) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l'adaptation de logements dans le cadre du label HSS propriété de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

ALLONNES - 2 à 4 rue Saint Exupéry (15 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de SARTHE HABITAT dans le cadre de la convention ANRU - Exercice 2024

Habitat - Logement

ALLONNES - 4 rue Frères Rodriguez, 22 rue Charles Gounod - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de SARTHE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

RUAUDIN - Cours Alphonse Daudet - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de MANCELLE HABITATION - Secteur Diffus - Exercice 2024

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – CHRONOLIGNES – 17 Impasse Henri Champion – Acquisition auprès de la Société VALEGUI

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – 222 avenue Georges Durand – Acquisition auprès de Madame Tanja MAGEN

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - BOULEVARD NATURE - Acquisition aux Consorts PEAN

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Lotissement « Les Gentianes » – Acquisition à l’ASL « Les Gentianes »

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – CHRONOLIGNES – 49 bis rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame FREDJ

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – CHRONOLIGNES – 57 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Madame LEBRETON

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 88 avenue Bollée - Acquisition auprès de Monsieur et Madame TEMPLON

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 162 rue de Sablé - Acquisition auprès de Monsieur et Madame MARAIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

ARNAGE - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts MESME

Urbanisme - Qualité Architecturale

ARNAGE - Lotissement Le Hameau de Quaggio - Acquisition à l'ASL

Urbanisme - Qualité Architecturale

YVRE L'EVEQUE – Rue Gougeard ruelle Renault Denis – Acquisition auprès de Sarthe Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Le Cadran Sud – Cession à Monsieur POUSSIN et Madame RAZERMERA

Urbanisme - Qualité Architecturale

ALLONNES – Emprise de la place Nelson Mandela – Cession à Sarthe Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

MULSANNE - ZA LE CORMIER - Cession à la SCI TPF IMMO

Urbanisme - Qualité Architecturale

RUAUDIN - ZAC des Hunaudières - Cession à la SCI de la PERREE

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – 71 avenue Pierre Piffault – Echange entre SNCF Réseau et Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

ALLONNES – Désaffectation et déclassement de l’emprise de la place Mandela

Arche de la nature

Chantier de jeunes bénévoles internationaux pour la restauration de la Grotte du bassin aux poissons rouges

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.