La séance du 17 mai 2024
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le bureau exécutif de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 17 mai 2024.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
DGA Solidarités et Santé
Contrat de collaboration de recherche entre Le Mans Université et Le Mans Métropole.
Juridique, Commande publique
LE MANS-Réhabilitation de 77 logements " Opération Résidence Laplace" - Emprunt de 670.305 € - Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 335.152.50 €
Juridique, Commande publique
LE MANS-Réhabilitation de 117 logements rue Leverrier " Résidence Rives de l'Huisne "- Emprunt de 323.179 € -Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 161.589.50 €
Habitat - Logement
LE MANS - Divers groupes (1 251 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024
Habitat - Logement
LE MANS - Mission Tranche 2 - Bâtiment E - 5 rue de la Mission (32 logements) - Construction en secteur Diffus (4 PLUS - 5 PLAI - 23 PLS) - LE MANS METROPOLE HABITAT - Exercice 2024
Habitat - Logement
LE MANS - Divers groupes (35 logements et 5 parties communes) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l'adaptation de logements dans le cadre du label HSS propriété de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024
Habitat - Logement
ALLONNES - 2 à 4 rue Saint Exupéry (15 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de SARTHE HABITAT dans le cadre de la convention ANRU - Exercice 2024
Habitat - Logement
ALLONNES - 4 rue Frères Rodriguez, 22 rue Charles Gounod - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de SARTHE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024
Habitat - Logement
RUAUDIN - Cours Alphonse Daudet - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de MANCELLE HABITATION - Secteur Diffus - Exercice 2024
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – CHRONOLIGNES – 17 Impasse Henri Champion – Acquisition auprès de la Société VALEGUI
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – 222 avenue Georges Durand – Acquisition auprès de Madame Tanja MAGEN
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS - BOULEVARD NATURE - Acquisition aux Consorts PEAN
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – Lotissement « Les Gentianes » – Acquisition à l’ASL « Les Gentianes »
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – CHRONOLIGNES – 49 bis rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame FREDJ
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – CHRONOLIGNES – 57 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Madame LEBRETON
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS - CHRONOLIGNES - 88 avenue Bollée - Acquisition auprès de Monsieur et Madame TEMPLON
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS - CHRONOLIGNES - 162 rue de Sablé - Acquisition auprès de Monsieur et Madame MARAIS
Urbanisme - Qualité Architecturale
ARNAGE - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts MESME
Urbanisme - Qualité Architecturale
ARNAGE - Lotissement Le Hameau de Quaggio - Acquisition à l'ASL
Urbanisme - Qualité Architecturale
YVRE L'EVEQUE – Rue Gougeard ruelle Renault Denis – Acquisition auprès de Sarthe Habitat
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – Le Cadran Sud – Cession à Monsieur POUSSIN et Madame RAZERMERA
Urbanisme - Qualité Architecturale
ALLONNES – Emprise de la place Nelson Mandela – Cession à Sarthe Habitat
Urbanisme - Qualité Architecturale
MULSANNE - ZA LE CORMIER - Cession à la SCI TPF IMMO
Urbanisme - Qualité Architecturale
RUAUDIN - ZAC des Hunaudières - Cession à la SCI de la PERREE
Urbanisme - Qualité Architecturale
LE MANS – 71 avenue Pierre Piffault – Echange entre SNCF Réseau et Le Mans Métropole
Urbanisme - Qualité Architecturale
ALLONNES – Désaffectation et déclassement de l’emprise de la place Mandela
Arche de la nature
Chantier de jeunes bénévoles internationaux pour la restauration de la Grotte du bassin aux poissons rouges
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
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Pôle Assemblées
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du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h