La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Architecture et Régies Techniques

Le Mans - Déconstruction du bâtiment 44 rue Jean Rondeau dans le cadre de la relocalisation de la Maison des Organisations Syndicales - Protocole transactionnel avec la copropriété sis 42 rue Jean Rondeau

DGA Solidarités & Santé

Inclusion Numérique - Financement Agence Nationale de la Cohérence des Territoires pour travaux de mesure d'impact

DGA Solidarités & Santé

Inclusion Numérique - Accompagnement d'une feuille de route sur le territoire de Le Mans Métropole

Habitat - Logement

Le Mans – Rue du Capitaine Dampierre (acquisition de 37 logements) – Le Mans Métropole Habitat – Secteur Diffus

Habitat - Logement

Le Mans – rue de la Bertinière (acquisition-amélioration de 2 logements PLUS) - secteur Diffus – Mancelle d’Habitation

Habitat - Logement

Le Mans – Trianon 1 (128 logements) – Soutien à la réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Podeliha - Secteur Diffus

Habitat - Logement

Le Mans – Trianon 2 (23 logements) - Soutien à la réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Podeliha - Secteur Diffus

Habitat - Logement

Allonnes – Ilot A – rue Claude Debussy (construction de 15 logements) - Sarthe Habitat - L'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

Habitat - Logement

Allonnes – 24 rue Léo Delibes (1 logement), 1 rue Coste (1 logement) – Soutien à la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Sarthe Habitat - Secteur Diffus

Habitat - Logement

Coulaines – Opération Cœur de Coulaines - rue de Vienne (construction de 24 logements en PLS) en secteur Diffus – Mancelle d'Habitation

Habitat - Logement

Coulaines – 7 boulevard Saint Germain (1 logement), 8 place des Sables (1 logement) – Soutien à la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Sarthe Habitat - Secteur Diffus

Habitat - Logement

Mulsanne – Boulevard de la Butte (1 logement) – Soutien à la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Sarthe Habitat- Secteur Diffus

Aménagement Urbain

Allonnes – La Zone d’Aménagement Concerté du Vivier II - Prorogation durée de convention de concession - Avenant n° 7

Aménagement Urbain

Mulsanne - Lotissement Le Cormier - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Ruaudin – La Zone d’Aménagement Concerté des Hunaudières - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Trangé – La Zone d’Aménagement Concerté multi sites « des secteurs du Centre Bourg » - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 9 rue Pasteur - Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière SAVI

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes – 341 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de l’Association MONTJOIE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Lotissement le Clos de la Lande - Acquisition auprès de l'Association Syndicale Libre (ASL)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - Rue de Sablé - Acquisition auprès de l'Association Syndicale Les Terrasses Saint Georges

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes – 222 à 226 avenue de la Libération – Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence Les Champs Elysées

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 23 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur EL BARHBARH

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 15 et 20 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Marck SVEL

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 25 rue Antoine de Saint Exupéry - Acquisition auprès de l'Association Charles Fillion

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 11 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur CHABOU et Madame BEN DAOUD

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes – 69 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès des Consorts GRADOUSSOFF

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 220 bis avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de Madame Sylvie BOUDET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 5 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur Marcel DELANDE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne – Boulevard Nature – Acquisition d’un bien non délimité

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne - Boulevard Nature - Acquisition à Madame COULON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Intitulé de la délibération.

Urbanisme - Qualité Architecturale

Yvré L'Evêque - Boulevard Nature - Acquisition au Département de la Sarthe

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon - Bassin versant du Chaumard - Acquisition aux Consorts Rousseau

Urbanisme - Qualité Architecturale

La Chapelle Saint Aubin - Rue de l'Europe - Acquisition auprès de Podeliha

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 121 rue Henri Barbusse – Vente Notariale Interactive

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Pavace – Rue de la Coulée – Cession à la Commune de Saint Pavace

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue André Chesnier – Désaffectation et déclassement

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Désaffectation et déclassement d’une emprise de trottoir en retrait d’alignement boulevard Demorieux

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Georges Du Bois - Plateforme de déchets verts - Transfert de domanialité publique

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.