La séance du 21 décembre 2023
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil communautaire de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 21 décembre 2023.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Nom du service
Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.
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Intitulé de la délibération.
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Thème
Une décision avec pour objet [...] a été prise et mise en ligne le 12 décembre 2022.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'un veau Froment du Léon à la Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) Le Brulon pour la somme de 400 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente de 8 porcelets Bayeux à M. Lepoivre pour la somme de 600 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'une cochette porc Bayeux à Mme Sajus pour la somme de 95 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'un Belier Belle Ile à M. Roboam pour la somme de 140 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'une chèvre des Fossés à M. Maretheu pour la somme de 70 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'un agneau Ouessant à Mme Geslain pour la somme de 50 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de plusieurs sociétés d'un local commercial et d'une réserve situés 4 rue des Minimes au Mans a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet une subvention de 1 750 € attribuée à Monsieur Louis Schneider pour la rénovation énergétique d’un logement situé à Arnage a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet une subvention de 3010 € 43 attribuée à Monsieur Philippe Coisnon pour la rénovation d'un logement situé à Arnage a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Suvention
Une décision avec pour objet une subvention de 3500 € attribuée par Le Mans Métropole à Madame Anne-Marie Hamel pour la rénovation d’un logement situé à La Milesse a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet une subvention de 5 500 € attribuée par Le Mans Métropole à Foncière d'Habitat et Humanisme pour la rénovation d’un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
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