La séance du 21 décembre 2023
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil communautaire de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 21 décembre 2023.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Assemblées & Réglementation
Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Indemnités de fonction
Assemblées & Réglementation
Proposition de vote en scrutin public concernant la représentation dans les commissions d'études communautaires suite à la démission d'un conseiller communautaire
Assemblées & Réglementation
Modification des représentations du Conseil Communautaire dans les commissions communautaires d'études
Assemblées & Réglementation
Modification des représentations du Conseil Communautaire dans les organismes divers
Assemblées & Réglementation
Bureau (exécutif) Le Mans Métropole - Élection d'un nouveau membre
Finances
Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57
Finances
Mise en œuvre d'Autorisations de Programme - Crédits de paiements à compter du 1er janvier 2024
Finances
Fonds de concours 2024 au fonctionnement des équipements municipaux des communes membres
Pôle Préparation budgétaire
Budget Principal - Budget Primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Principal - Budget Primitif 2024 - Subventions et fonds de concours à verser
Pôle Préparation budgétaire
Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Budget Primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Annexe - ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) des Hunaudières - Ruaudin - Budget primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Annexe - ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) du Grand Plessis - Ruaudin - Budget Primitif 2024
Pôle Préparation budgétaire
Budget Annexe - Lotissements - Budget Primitif 2024
Finances
Tarifs - Recueil des tarifs et redevances - fournitures, prestations et services - Année 2024
Eau et Assainissement
Prix de l'eau et redevances assainissement - Année 2024
Direction Générale des Services
Création d’une nouvelle direction de l’attractivité, du développement économique, de l’innovation et de l’enseignement supérieur
Politique de la Ville
Cité de l’emploi -Programme d’actions 2023/2024
Politique de la Ville
Cité Educative du Mans - Programme d'actions 2023 – 4ème session
Développement Économique et Innovation
France 2030 - Appel à manifestation d’intérêts "Pôles territoriaux d'Industries Culturelles et Créatives"
Direction Générale des Services
Versement d'une aide exceptionnelle de 30 000 € à la société par actions simplifiée Le Mans Télévision - Avenant n° 2 au contrat d'objectifs et de moyens
Direction Développement
Subvention de fonctionnement complémentaire à Le Mans Université
Architecture et Régies Techniques
Réhabilitation et extension de l’ensemble immobilier situé au 1 boulevard des Glonnières – Le Mans métropole /Ville du Mans / Le Mans Métropole Habitat – Convention de transfert de la maîtrise d’ouvrage au profit de Le Mans Métropole
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - 55 boulevard Winston Churchill - Acquisition auprès de la Caisse du Crédit Mutuel Le Mans Sablons
Aménagement Urbain
Le Mans - Aménagement de la rue d' Arcole - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Aménagement Urbain
Le Mans - Centre Commercial des Sablons - Avenant n° 3 : intégration mission d'animation de la maison du projet
Aménagement Urbain
Allonnes - Opération de renouvellement urbain du centre commercial du mail - Demande de Déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire
Aménagement Urbain
Champagné - Aménagement des rues Léopold Gouloumès, Célestin Freinet, de la basse Landes et de l'esplanade de la Liberté - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Aménagement Urbain
Trangé - Chaufour Notre Dame - Requalification des "Maisons Rouges" - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Propreté
Construction d'une plateforme déchets verts sur la Commune de Saint-Georges-du-Bois - approbation du programme et de l'enveloppe financière
Nature en ville
Boulevard Nature – Programme d’aménagement de la traversée de voirie départementale RD142 par le Boulevard Nature
Nature en ville
Boulevard Nature – Programme d’aménagement de la traversée de voirie départementale RD314 par le Boulevard Nature
Nature en ville
Port du Mans – Programme d’aménagement d’une halte fluviale sur le secteur des Lavandières
Habitat - Logement
Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement - Parc public – programmation finale 2023
Santé
Soutien de Le Mans Métropole pour l'aide à l'installation des médecins généralistes : adaptation au nouveau zonage
Juridique - Commande publique
Projet de création d'une Société d'Économie Mixte Énergie
Energie - Climat
Développement de la chaleur renouvelable dans les communes de Le Mans Métropole
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Schéma Directeur de l’Énergie – Installation d’ombrières photovoltaïques sur 5 parkings par le Mans Sun
Energie - Climat
Transition énergétique - Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Energie - Climat
Transition énergétique – Adhésion à France Hydrogène
Energie - Climat
Adhésion association AMORCE
Propreté
Adhésion Le Mans Métropole à l'association AMORCE : compétence propreté
Habitat - Logement
Conventions de passage à la gestion en flux des droits de réservations entre Le Mans Métropole et les bailleurs sociaux sur les logements locatifs sociaux
Direction Education, Culture & Sports
Convention d’objectifs et de moyens entre l'Établissement public de coopération culturelle École supérieure d’Art et de Design Tours-Angers-Le Mans et Le Mans Métropole 2024-2026
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention entre Le Mans Métropole et La Ville du Mans pour la refacturation des moyens mis en œuvre pour le contrôle du stationnement payant
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Convention relative à la mise en oeuvre du stationnement payant pour la période
Arche de la nature
Arche de la Nature - Forêt de l'Arche de la Nature - Convention d'exploitation groupée de bois
Eau et Assainissement
Convention relative aux modalités de participation de Le Mans Métropole au dispositif du Fonds de Solidarité pour le Logement - volet aides aux impayés de factures d'eau - Années 2024 à 2026
Transports-Mobilités
Transports Publics Urbains - Convention de Partenariat entre Le Mans Métropole et le Syndicat mixte du Pôle métropolitain Mobilités Le Mans-Sarthe pour l'utilisation de points d'arrêt du réseau SETRAM et d'une plateforme d'échange d'informations
Aménagement Urbain
Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Pontlieue Vauguyon - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 13 : modification de la participation du concédant et prorogation de la durée de la convention
Transports-Mobilités
Exonération du Versement Mobilité - Demande de l'Association des Paralysées de France (APF) France handicap - Etablissements du Mans
Propreté
Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères des Professionnels - instauration d'un règlement et d'une procédure dématérialisée
Propreté
Signature d'un Contrat territorial pour les déchets d'éléments d'ameublement
Nature en ville
Base de loisirs de la Gèmerie – Mise en place d’un règlement intérieur cosigné par Le Mans Métropole et Arnage
Propreté
Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation de la plateforme de compostage des déchets organiques - Désignation de l’exploitant
Juridique - Commande publique
Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Office du Tourisme de Le Mans Métropole - avenant n° 4
Nature en ville
Yvré-l’Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation – Avenant n° 3
Nature en ville
Yvré - l’Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation– rapport d’activité 2022 de l’exploitant
Vie des quartiers
Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes
Direction Coordination - Appui - Pilotage
Le Mans Stadium - Communication et audit du rapport d'activité 2022
Ressources Humaines
Aide aux frais de transports domicile-travail
Ressources Humaines
Action sociale et restaurants inter-administratifs / subventions repas
Ressources Humaines
Mise à disposition de personnels communautaires et de personnels extérieurs - année 2024
Ressources Humaines
Création de deux emplois fonctionnels de directeur(trice) général(e) Adjointe(e) au sein de le Mans Métropole
Ressources Humaines
Création d'une astreinte d'exploitation : encadrement technique
Ressources Humaines
Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "Chargée d'études en urbanisme"
Ressources Humaines
Création d'emplois permanents Le Mans Métropole
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'un veau Froment du Léon à la Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA) Le Brulon pour la somme de 400 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente de 8 porcelets Bayeux à M. Lepoivre pour la somme de 600 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'une cochette porc Bayeux à Mme Sajus pour la somme de 95 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'un Belier Belle Ile à M. Roboam pour la somme de 140 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'une chèvre des Fossés à M. Maretheu pour la somme de 70 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'un agneau Ouessant à Mme Geslain pour la somme de 50 € a été prise et mise en ligne le 9 novembre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de plusieurs sociétés d'un local commercial et d'une réserve situés 4 rue des Minimes au Mans a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet une subvention de 1 750 € attribuée à Monsieur Louis Schneider pour la rénovation énergétique d’un logement situé à Arnage a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet une subvention de 3010 € 43 attribuée à Monsieur Philippe Coisnon pour la rénovation d'un logement situé à Arnage a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Suvention
Une décision avec pour objet une subvention de 3500 € attribuée par Le Mans Métropole à Madame Anne-Marie Hamel pour la rénovation d’un logement situé à La Milesse a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet une subvention de 5 500 € attribuée par Le Mans Métropole à Foncière d'Habitat et Humanisme pour la rénovation d’un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 20 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente d'une ânesse du cotentin à Monsieur Gerbier Stéphane pour la somme de 650 € a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.
Adhésion et abonnement
Une décision avec pour objet l'adhésion et l'abonnement de Le Mans Métropole à Alliance Pastorale a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet la vente de jus de pomme pressé à Monsieur Bedouet pour la somme de 510 € a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.
Acquisition
Une décision avec pour objet l'acquisition de déchets de platinage par Valor Pôle 72, au 3ème trimestre 2023, pour la somme de 2636,52 €, a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2023.
Adhésion
Une décision avec pour objet l'adhésion de Le Mans Métropole au Coter numérique a été prise et mise en ligne le 30 novembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 500 000 € pour le projet d'aménagement de la rue Voltaire au Mans a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’ Etat d'une montant de 500 000 € pour la mise en œuvre d'une gestion technique centralisée des bâtiments de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.
Subvention
Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État d'un montant de 500 000 € pour le projet de restructuration du centre de maintenance des bus du site SETRAM a été prise et mise en ligne le 4 décembre 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la demande par Le Mans Métropole d'installer des sanitaires et un stationnement bus sur une parcelle appartenant à COVEA Immobilier a été prise et mise en ligne le 07 décembre 2023.
Souscription d'emprunt
Une décision avec pour objet la souscription d'un emprunt de 3M€ auprès de la Caisse des Dépôts a été prise et mise en ligne le 13 décembre 2023.
Le Mans Métropole +d'informations
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