La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique, Commande publique

LE MANS-Construction de 12 logements en VEFA rue du port « opération Républica » - Emprunt de 1.246.016 €-La Société Anonyme Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 623.008 €

Juridique - Commande publique

ARNAGE - Construction de 11 logements Chemin de Nauguibert - Emprunt de 1 533 723 € - La Société Anonyme Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 766 861,50 €

Juridique, Commande publique

Champagné - Construction de 9 logements-Rue de l'Ancienne Bascule-Emprunt de 699 621 € - La Société Anonyme Mancelle d'Habitation-Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 349 810,50 €

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l’attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 - Avenant n°6 à la convention générale

Habitat - Logement 

LE MANS – Groupe Maillets – 3, 7 rue du Colonel Bockler, 26 allée Rimbaud, 184, 192, 194, 198, 200, 202 rue des Maillets et 3 rue Honoré Broutelle (69 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

Le Mans – Divers Groupes 2^ème tranche (38 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de LE MANS METROPOLE HABITAT - Secteur Diffus-Exercice 2024

Habitat - Logement

Le Mans - Opération Résidence Belles de l’Huisne - Convention de soutien au programme d'Accession Aidée à la Propriété entre Podeliha Accession et Le Mans Métropole

Habitat - Logement

Allonnes - Opération Mars Mullo - Convention de soutien au programme d'Accession Aidée à la Propriété entre Podeliha Accession et Le Mans Métropole

Habitat - Logement

ALLONNES - 2 rue Maryse Bastié (1 logement) et 3 rue Georges Bizet (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de SARTHE HABITAT - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

Yvré l’Evêque - Opération Le Clos de la Martellerie - Convention de soutien au programme d'Accession Aidée à la Propriété entre Union & Progrès et Le Mans Métropole

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC du Fouillet - Remise d'ouvrages des réseaux d'assainissement eaux usées et pluviales

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC du Fouillet - Remise d'ouvrage des voiries

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC Ribay Pavillon - Remise d'ouvrage des espaces verts (Coulée verte Bellechasse et partie des espaces verts des rues Gabriel Bodereau et Loridan-Ivens)

Aménagement Urbain

Ruaudin - ZAC du Grand Plessis - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

La Milesse - Lotissement de la Tremblaie - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Saint-Saturnin - Lotissement Les Basses Grues - rue Victor Duruy - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Trangé – Zone d’activités de l’Etoile - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2023

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - Avenue Félix Geneslay et boulevard Jean-Jacques Rousseau - Acquisition auprès de la société RECEPBOIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 63 rue d'Eichthal - Acquisition à Messieurs MOYNIER et ARGENCE-GIRAUD-SAUVEUR

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 33 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur et Madame Joël CORMIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 1 rue Chanute - Acquisition auprès de Monsieur Bernard PAINEAU

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 129 rue Henri Champion - Acquisition auprès de Madame Emma ALLAIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 35 et 37 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès des Consorts CORMIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 1 rue des Canons - Acquisition auprès de Madame TREILLE

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 160 rue de Sablé - Acquisition auprès des Consorts NORMAND

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 71 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Madame CADORET

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - CHRONOLIGNES - 192 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de la Société Logement Accessible Français Ouest SNC

Urbanisme - Qualité Architecturale

ALLONNES - Lieudit Le Patis Vert - Acquisition à la SCI LOCABOX JNW

Urbanisme - Qualité Architecturale

YVRE L’EVEQUE - Lotissement Résidence Douce Amie - Acquisition à l’ASL

Urbanisme - Qualité Architecturale

LA MILESSE - Lotissement Les Coteaux du Chêne - Acquisition auprès de la SOFIAL

Urbanisme - Qualité Architecturale

CHANGE - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts SINQUIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 54 boulevard Jean-Yves Chapalain - Cession à Madame D'ALMEIDA et Monsieur JOUSSE

Urbanisme - Qualité Architecturale

SAINT PAVACE - Rue de la Coulée - Cession à la Commune de Saint Pavace

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 64 rue de Degré - Servitude au profit d'ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 144 avenue Félix Geneslay - Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

LA MILESSE - Lieudit La Mare - Servitude au profit d’ENEDIS

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.