La séance du 23 mars 2023
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil communautaire de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 23 mars 2023.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relations Extérieures - Événementiel
Tremblement de terre du 6 février 2023 - Aide aux populations turques et syriennes.
Propreté
Construction de la nouvelle déchetterie/recyclerie du Mans - Approbation du programme et de l'enveloppe financière.
Direction Développement
Construction d'un parking en ouvrage rue de Degré - Approbation de l'Avant-projet.
Voirie - Circulation - Éclairage public
Le Mans - Reconstruction du Pont Rouge avec recalibrage du canal navigable de la Raterie et réalisation d'une passerelle sur la Sarthe.
Direction Développement
Convention-cadre 2023-2025 de subventionnement de Le Mans Université par Le Mans Métropole, communauté urbaine.
Direction Développement
Avenant n° 1 à la convention de financement entre la Région et Le Mans Métropole relative à l'opération immobilière IUT (Institut Universitaire de Technologie) du Mans CPER (Contrat de Plan Etat-Région) 2015-2020.
Aménagement Urbain
Le Mans - Aménagement du boulevard Marie et Alexandre Oyon - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.
Architecture et Régies Techniques
Relocalisation de La Maison des Syndicats sur l’ancien site enedis rue Ambroise Paré - Approbation du Programme et marché de mandat de réalisation à la Société Publique Locale Cénovia Cités.
Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine
Dispositif "Territoire Pilote Transmission".
Nature en ville
Barrage de l’Épau – Validation du projet d’optimisation de la production hydroélectrique, de la création d’une passe à poissons et de la rénovation du barrage.
Propective - Stratégie Financière - Subventions
Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) 2021/2027 - Investissement Territorial Intégré (ITI) : Approbation de la convention relative à la désignation de Le Mans Métropole comme organisme intermédiaire pour la mise en œuvre de l'ITI et de son programme d'actions.
Direction Générale des Services
Association Ford Racing Team Le Mans - Subvention Exposition de voitures anciennes, Place du Jet d’Eau
Direction Solidarités & Santé
Banque alimentaire de la Sarthe - Octroi d'une subvention d'équipement.
Direction Solidarités & Santé
Les Restaurants du Cœur - Octroi d'une subvention.
Politique de la Ville
Contrat de ville 2023 : Programme de réussite éducative et programmation de l'appel à projets.
Politique de la Ville
Subvention exceptionnelle pour le festival « Spectacles en recommandé » organisé par la FAL 72.
Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine
Animation du Parc des Gentianes - Subvention à l’association Les Co-mains.
Développement économique et Innovation
Le Mans - Sarth'Escaliers - Avenant à la convention d'Aide à l'immobilier d'entreprise.
Transports - Mobilités
Tarification tutti et billet Live 24h-combinés TER/Réseau urbain Setram- Convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la Setram
Direction Éducation, Culture & Sports
Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Office de Tourisme de Le Mans Métropole - avenant n° 3
Nature en ville
Port du Mans – Délégation de Service Public – Avenant 3 au contrat de Délégation de Service Public 2021-2025
Habitat - Logement
Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement en secteur Diffus - Logement Locatif Social - Programmation initiale 2023.
Habitat - Logement
Convention de partenariat relative au Fichier Départemental de la Demande Locative Sociale du département de la Sarthe entre le Créha Ouest et Le Mans Métropole - années 2023 à 2025.
Direction Éducation, Culture & Sports
Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) École Supérieure d'Art et de Design (ESAD) Tours - Angers - Le Mans : Convention d’objectifs et de moyens 2023 avec Le Mans Métropole
Urbanisme - Qualité Architecturale
Allonnes - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire – Procédure allégée - Secteur de la Raterie – Péniche Excelsior - Prescription, objectifs et modalités de concertation
Propreté
Convention d'adhésion à Cyclevia pour la collecte séparée des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles
Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine
Demande d’autorisation environnementale présentée par la société Passenaud Recyclage.
Eau & Assainissement
Adhésion au réseau d'échanges micro-polluants au service des collectivités du bassin Loire Bretagne.
Nature en ville
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Remplacement d'un délégué titulaire au sein du Syndicat Mixte Sarthe Amont.
Sécurité et Prévention de la Délinquance
Rapport annuel de situation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.)
Ressources Humaines
Personnel – Rémunération du président et des médecins membres des conseils médicaux et des frais de déplacement
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
Décisions
Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition à M. Alexandre CHEVRIER des parcelles de terrains situées au lieudit Les Pierrettes et Les Grands Bourgeons au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.
Mise à disposition
Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Société Visual 2 Explain d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis 57 Boulevard Demorieux au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.
Vente
Une décision avec pour objet la vente à VALOR POLE 72 des déchets de platinage pour la somme de 1 476,80€ a été prise et mise en ligne le 14 mars 2023.
Déclaration sans suite
Une décision avec pour objet une déclaration sans suite concernant l'aménagement du quartier St Nicolas a été prise et mise en ligne le 14 mars 2023.
Déclaration sans suite
Une décision avec pour objet une déclaration sans suite concernant le marché de l'accession à la propriété dans le cadre de la programmation de diversification de l'habitat du PRU de Chaoué - Perrières a été prise et mise en ligne le 14 mars 2023.
Le Mans Métropole +d'informations
Pôle Assemblées
- Appeler02 43 47 36 25
- ÉcrireCS 40010
72039 Le Mans Cedex 9 - Venir16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h