La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Cabinet du Maire - Président - Protocole - Relations Extérieures - Événementiel

Tremblement de terre du 6 février 2023 - Aide aux populations turques et syriennes.

Propreté

Construction de la nouvelle déchetterie/recyclerie du Mans - Approbation du programme et de l'enveloppe financière.

Direction Développement

Construction d'un parking en ouvrage rue de Degré - Approbation de l'Avant-projet.

Voirie - Circulation - Éclairage public

Le Mans - Reconstruction du Pont Rouge avec recalibrage du canal navigable de la Raterie et réalisation d'une passerelle sur la Sarthe.

Direction Développement

Convention-cadre 2023-2025 de subventionnement  de Le Mans Université par Le Mans Métropole, communauté urbaine.

Direction Développement

Avenant n° 1 à la convention de financement entre la Région et Le Mans Métropole relative à l'opération immobilière IUT (Institut Universitaire de Technologie) du Mans CPER (Contrat de Plan Etat-Région) 2015-2020.

Aménagement Urbain

Le Mans - Aménagement du boulevard Marie et Alexandre Oyon - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle.

Architecture et Régies Techniques

Relocalisation de La Maison des Syndicats sur l’ancien site enedis rue Ambroise Paré - Approbation du Programme et marché de mandat de réalisation à la Société Publique Locale Cénovia Cités.

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Dispositif "Territoire Pilote Transmission".

Nature en ville

Barrage de l’Épau – Validation du projet d’optimisation de la production hydroélectrique, de la création d’une passe à poissons et de la rénovation du barrage.

Propective - Stratégie Financière - Subventions

Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) 2021/2027 - Investissement Territorial Intégré (ITI) : Approbation de la convention relative à la désignation de Le Mans Métropole comme organisme intermédiaire pour la mise en œuvre de l'ITI et de son programme d'actions.

Direction Générale des Services

Association Ford Racing Team Le Mans - Subvention Exposition de voitures anciennes, Place du Jet d’Eau

Direction Solidarités & Santé

Banque alimentaire de la Sarthe - Octroi d'une subvention d'équipement.

Direction Solidarités & Santé

Les Restaurants du Cœur  - Octroi d'une subvention.

Politique de la Ville

Contrat de ville 2023 : Programme de réussite éducative et programmation de l'appel à projets.

Politique de la Ville

Subvention exceptionnelle pour le festival « Spectacles en recommandé » organisé par la FAL 72.

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Animation du Parc des Gentianes - Subvention à l’association Les Co-mains.

Développement économique et Innovation

Le Mans - Sarth'Escaliers - Avenant à la convention d'Aide à l'immobilier d'entreprise.

Transports - Mobilités

Tarification tutti et billet Live 24h-combinés TER/Réseau urbain Setram- Convention avec la Région des Pays de la Loire, la SNCF et la Setram

Direction Éducation, Culture & Sports

Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Office de Tourisme de Le Mans Métropole - avenant n° 3

Nature en ville

Port du Mans – Délégation de Service Public – Avenant 3 au contrat de Délégation de Service Public 2021-2025

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement en secteur Diffus - Logement Locatif Social - Programmation initiale 2023.

Habitat - Logement

Convention de partenariat relative au Fichier Départemental de la Demande Locative Sociale du département de la Sarthe entre le Créha Ouest et Le Mans Métropole - années 2023 à 2025.

Direction Éducation, Culture & Sports

Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) École Supérieure d'Art et de Design (ESAD) Tours - Angers - Le Mans : Convention d’objectifs et de moyens 2023 avec Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire – Procédure allégée - Secteur de la Raterie – Péniche Excelsior - Prescription, objectifs et modalités de concertation

Propreté

Convention d'adhésion à Cyclevia pour la collecte séparée des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Demande d’autorisation environnementale présentée par la société Passenaud Recyclage.

Eau & Assainissement

Adhésion au réseau d'échanges micro-polluants au service des collectivités du bassin Loire Bretagne.

Nature en ville

Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Remplacement d'un délégué titulaire au sein du Syndicat Mixte Sarthe Amont.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Rapport annuel de situation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.)

Ressources Humaines

Personnel – Rémunération du président et des médecins membres des conseils médicaux et des frais de déplacement

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition à M. Alexandre CHEVRIER des parcelles de terrains situées au lieudit Les Pierrettes et Les Grands Bourgeons au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la Société Visual 2 Explain d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis 57 Boulevard Demorieux au Mans a été prise et mise en ligne le 10 février 2023.

Vente

Une décision avec pour objet la vente à VALOR POLE 72 des déchets de platinage pour la somme de 1 476,80€ a été prise et mise en ligne le 14 mars 2023.

Déclaration sans suite

Une décision avec pour objet une déclaration sans suite concernant l'aménagement du quartier St Nicolas a été prise et mise en ligne le 14 mars 2023.

Déclaration sans suite

Une décision avec pour objet une déclaration sans suite concernant le marché de l'accession à la propriété dans le cadre de la programmation de diversification de l'habitat du PRU de Chaoué - Perrières a été prise et mise en ligne le 14 mars 2023.