La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain auprès de la société PHA a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une place de parking numérotée 40 et située 39 à 47 sur Saint Pavin des Champs auprès d'un particulier a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de terrains situés à Yvré-l'Evêque auprès d'un particulier a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 7000€ à Mme Hachimi en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 5966€ à M. Naghmouch en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 6973€ à Mme Bommert en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 5237€ à M. Paumard en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 7000€ à Mme Nkounkou en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 142 375,92 € auprès du Département pour la rénovation des vestiaires de Le Mans Sarthe Basket a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une aide de 24 000 € auprès de l'État et au titre du Fonds vert a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès de l’État d'un montant de 151 200 € au titre du Fonds vert , a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet une mise à disposition d'un bureau de la pépinière Marais-Monthéard à un particulier , a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux situés 25-27 avenue de Paderborn au Mans, au profit de VYV3 Pays de la Loire , a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé Boulevard Pierre Lefaucheux au Mans, au profit de l’Association pour les Traditions, l'Amitié et les Fêtes Familiales (ATAFF), a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet la vente de biens et de matériels réformés de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet une demande de subvention auprès du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs dans le cadre du PAPI 2026-2032 , a été prise et mise en ligne le 5 juin 2025.

Une décision avec pour objet le retrait d'une aide de 6000€ à M. et Mme Forges a été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000€ à M. Allan Acolatse et Mme Emeline Gache dans le cadre du dispositif  "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet le retrait d'une aide de 6000€ à M. Faical El Hadri et Mme Imane Abourammada a été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000€ à Mme Sandra Buron dans le cadre du dispositif  "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'un accompagnement par Vertigo a été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage à la société Passenaud pour un montant de 4432€ a été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parcelle de terrain située chemin du Buisson au Mans été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble de parcelles de terrains situé chemin du Vieil Hêtre au Mans et à Rouillon été prise et mise en ligne le 16 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6 817 € à M. MALALI Mustapha, en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d’un logement, a été prise et mise en ligne le 17 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 5 469 € à M. FOFANA Sambala, en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d’un logement, a été prise et mise en ligne le 17 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 3 611 € à M. LEMEE Maurice, en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d’un logement, a été prise et mise en ligne le 17 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 7 000 € à Mme CHOLLET Séverine, en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d’un logement, a été prise et mise en ligne le 17 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 7 000 € à M. GUL Cengiz, en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d’un logement, a été prise et mise en ligne le 17 juin 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 7 000 € à M. BRAVO-FRADES Jonathan, en complément de l'aide de l'Anah pour la rénovation d’un logement, a été prise et mise en ligne le 17 juin 2025.