La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Principal -Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Opérations de Développement Économique Comptabilité Annexe - Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC des Hunaudières - Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC du Grand Plessis - Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe - Lotissements - Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe des Transports Urbains - Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe de l'Eau - Exercice 2023

Finances

Compte de Gestion du Comptable Public de Le Mans Métropole - Budget Annexe de l'Assainissement - Exercice 2023

Finances

Compte Administratif 2023 - Budget Principal

Finances

Compte Administratif 2023 - Opérations de Développement Économique - Comptabilité Annexe

Finances

Compte Administratif 2023 - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC des Hunaudières

Finances

Compte Administratif 2023 - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC du Grand Plessis

Finances

Compte Administratif 2023 - Budget Annexe - Lotissements

Finances

Compte Administratif 2023 - Budget Annexe des Transports Urbains

Finances

Compte Administratif 2023 - Budget Annexe de l'Eau

Finances

Compte Administratif 2023 - Budget Annexe de l'Assainissement

Finances

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Principal

Finances

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Opérations de Développement Économique - Comptabilité Annexe

Finances

Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC des Hunaudières

Finances

Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget Annexe - Lotissements

Finances

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Annexe des Transports Urbains

Finances

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Annexe de l'Eau

Finances

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 - Budget Annexe de l'Assainissement

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Principal - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2023

Finances

Subventions à verser - Budget Principal - Décision Modificative

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Opérations de Développement Économique - Comptabilité Annexe - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2023

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC des Hunaudières

Finances

Décision Modificative - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC du Grand Plessis

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe - Lotissements

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe des Transports Urbains - Etat des reports 2023 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2023

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe de l'Eau - Etat des reports 2023 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2023

Finances

Budget Supplémentaire - Décision Modificative - Budget Annexe de l'Assainissement - Etat des reports 2023 - Opérations nouvelles - Résultats du Compte Administratif 2023

Finances

Antarès et Stade Marie Marvingt - Modalités et conditions du transfert patrimonial

Finances

Tramway augmentation capacité - Autorisations de Programme / Crédits de Paiements (AP/CP)

Finances

Fonds de concours exceptionnel 2024 au fonctionnement des équipements municipaux des communes membres

Appui - Pilotage

Attractivité - Fonds de concours aux communes membres - Conventions d'attribution

Appui - Pilotage

Transition énergétique - Fonds de concours aux communes membres - Conventions d'attribution

Juridique, Commande publique

Création de la SEM CENOVIA ENERGIES

Juridique, Commande publique

Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SEM CENOVIA ENERGIES

Juridique, Commande publique

Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SAS Le Mans Sun 2

Juridique, Commande publique

SPL LE MANS EVENEMENTS - composition du comité technique du tourisme

Mobilités Transports

Délégation de Service Public du réseau de Transport Public Urbain et des Mobilités - Choix du mode de gestion

Aménagement Urbain

Chronolignes - Déclaration de projet et procédures associées

Santé

Extension compétence Santé

Habitat - Logement

Convention Hébergement Temporaire chez l’Habitant – Le Mans Métropole / Association Le Flore Habitat Jeunes – 2024/2027

Insertion

PLIE – Dotation FSE+ 2024-2025

Insertion

Provision Economie Sociale et Solidaire

Insertion

Octroi d’une subvention à l’association Tarmac : « Vaujoubert - La Futaie »

Politique de la Ville

Bilan Politique de la Ville 2023

Politique de la Ville

Contrat de ville de l'agglomération mancelle : programmation 2024 (phase 2) et Conventions Pluriannuelles d’Objectifs

Politique de la Ville

Politique de la ville - Programmation Quartiers d’été 2024

Politique de la Ville

Programme de Réussite Éducative – programmation d’actions 2024

Politique de la Ville

Cité Educative du Mans - Programme d'actions 2024

Politique de la Ville

Cité de l'Emploi - Programme d'actions 2024

Appui aux Filières et à l'Innovation

Laboratoire d’Innovation Territorial pour la Transition Ecologique (LITTE) - Résultat de l'Appel à projets « Expérimentations mobilités et énergie »

Energie - Climat

Subvention à l'Association Comité Français pour l'environnement et le développement durable (Comité 21), portant les actions du GIEC des Pays de la Loire

Appui aux Filières et à l'Innovation

Subvention de fonctionnement au Pôle de compétitivité EMC2

Appui aux Filières et à l'Innovation

Chambre de commerce et d'industrie Le Mans Sarthe - soutien aux investissements pour le projet Campus Formation

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Subvention de fonctionnement complémentaire à Le Mans Université

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Contribution de fonctionnement exceptionnelle à ESAD TALM

Enfance, Jeunesse, Sports

SEM Le Mans Sarthe Basket - Participations financières - saison 2024/2025

Développement et Action Culturels

Soutien à la mission d'accueil des tournages de la Cité du Film

Eau et Assainissement

Modification de l'enveloppe financière relative au programme de modernisation de la filière de traitement de l'Unité de Production d'Eau Potable de l'Epau

Eau et Assainissement

Approbation du lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique en vue de l'acquisition de la parcelle AB n°73, lieu-dit "Le Pré du Driou" nécessaire à l'agrandissement et au déplacement de la station de traitement communautaire des eaux usées de la commune de Fay

Eau et Assainissement

Mise en place d'une prestation d'analyse comparative des services publics d'eau potable et d'assainissement auprès de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

Nature en ville

Port du Mans – Avenant à la convention portuaire entre Le Mans Métropole et le Département de la Sarthe

Nature en ville

Port du Mans - Mise en place d'un nouveau règlement intérieur

Nature en ville

GEMAPI – Réaménagement du barrage du Gué de Maulny

Juridique – Assurances – Assemblées

Désignation de représentants au sein de la CSS BUTAGAZ SAS

Architecture et Régies Techniques

Rénovation énergétique des écoles communautaires situées sur les villes de Coulaines et d’Allonnes dans le cadre du transfert de propriété - Marché de mandat d'études à la Société Publique Locale Cénovia Cités

Mobilités Transports

Avenant à la convention multipartenariale relative à l'exploitation et au financement du système d'information multimodale Destineo 4 sur les transports de voyageurs en Pays de la Loire

Mobilités Transports

Convention multipartenariale relative à la participation de Le Mans Métropole au système d'information multimodale régional Destineo 5

Aménagement Urbain

CHAMPAGNE - Requalification des rues Léopold Gouloumès, Célestin Freinet et de la Basse Lande. Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication (2^ème Délibération)

Aménagement Urbain

Le Mans - Aménagement de la rue du Docteur Leroy - Demande d'enquête publique pour autoriser la réalisation des ancrages des supports de l'éclairage public, des illuminations et de la vidéo surveillance sur les façades de la délibération.

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Rapport annuel de situation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté Urbaine Le Mans Métropole

Architecture et Régies Techniques

Rénovation - Extension du Palais des Congrès et de la Culture - Validation de l'Avant-Projet Définitif

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Place Stalingrad – Acquisition de la Maison des Syndicats et des Associations auprès de la Ville du Mans

Qualité Architecturale

LE MANS – Place des Comtes du Maine – Acquisition à la société SA SE.G.IMMO.72

Qualité Architecturale

LE MANS - ROUILLON - La Futaie - Acquisition à AGRIAL

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Avenue Félix Geneslay et boulevard Jean-Jacques Rousseau – Acquisition auprès de Madame Denise FOUSSIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Bilan annuel des acquisitions - Cessions immobilières - baux - Exercice 2023

Appui - Pilotage

Conventions de mutualisation de personnel

Ressources Humaines

Vacations interprètes FLE et coordinateurs - Politique de la Ville

Ressources Humaines

Instauration de l'Allocation aux Parents d'Enfants Handicapés (APEH)

Ressources Humaines

Gestion des heures supplémentaires et instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

Ressources Humaines

Personnel – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet « Chargé d’analyse déchets »

Ressources Humaines

Création d'emplois non permanents de saisonniers

Ressources Humaines

Adoption du Tableau des Emplois Permanents

Ressources Humaines

Actualisation du Tableau des Emplois Permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet l'acquisition par Le Mans Métropole, par voie de préemption, d'un immeuble situé au Mans, 91 avenue du Général Leclerc, appartenant à la Société SAS HELIOS CONSULTING, a été prise et mise en ligne le 24 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Allonnes a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Allonnes a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Champagné a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à La Chapelle Saint Aubin a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Allonnes a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à La Chapelle Saint Aubin a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Mulsanne a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Champagné a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier, situé 55 boulevard Winston Churchill au Mans pour la Poste, a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bâtiment industriel, situé au Mans au 17 avenue Georges Auric, pour la société REV Bus & Truck, a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'acier extrait des emballages ménagers de collecte sélective à la société ArcelorMittal, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'aluminium issu des collectes sélectives à la société REGEAL-AFFIMET, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'aluminium issu des collectes sélectives à la société REGEAL-AFFIMET, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert Ingénierie, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert , a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente du matériel non utilisé dans le cadre des ventes aux enchères informatisées, a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente de 2 chèvres naines à un particulier a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'une truie Bayeux à un particulier a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'un bouc des Fossés à un particulier a été prise et mise en ligne le 19 juin 2024.