La séance du 27 juin 2024

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le conseil communautaire de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 27 juin 2024.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Décisions

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Acquisition par voie de préemption

Une décision avec pour objet l'acquisition par Le Mans Métropole, par voie de préemption, d'un immeuble situé au Mans, 91 avenue du Général Leclerc, appartenant à la Société SAS HELIOS CONSULTING, a été prise et mise en ligne le 24 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Allonnes a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Allonnes a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Champagné a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à La Chapelle Saint Aubin a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Allonnes a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à La Chapelle Saint Aubin a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Mulsanne a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Champagné a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier, situé 55 boulevard Winston Churchill au Mans pour la Poste, a été prise et mise en ligne le 28 mai 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bâtiment industriel, situé au Mans au 17 avenue Georges Auric, pour la société REV Bus & Truck, a été prise et mise en ligne le 3 juin 2024.

Vente

Une décision avec pour objet la vente d'acier extrait des emballages ménagers de collecte sélective à la société ArcelorMittal, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Vente

Une décision avec pour objet la vente d'aluminium issu des collectes sélectives à la société REGEAL-AFFIMET, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Vente

Une décision avec pour objet la vente d'aluminium issu des collectes sélectives à la société REGEAL-AFFIMET, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert Ingénierie, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert , a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert, a été prise et mise en ligne le 5 juin 2024.

Subvention

Une décision avec pour objet la demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds vert, a été prise et mise en ligne le 12 juin 2024.

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