La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans-Construction de 50 logements, situés avenue Jean Jaurès immeuble « Le Relais » -Emprunt de 2.163.357 € - PODELIHA - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 1.081.678,50 €

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 – Avenant n° 9 à la convention générale et avenant n° 6 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé 2023-2027

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 – Avenant n° 8 à la convention générale et avenant n° 5 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé 2023-2027

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Filles Dieu – Réhabilitation de 81 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Platanes – Réhabilitation de 84 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Ronceray – Réhabilitation de 32 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes – Réhabilitation de 35 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Ronceray – Réhabilitation de 4 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Platanes – Réhabilitation de 23 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – rue Renoir, avenue Rembrandt, allée Beethoven – Réhabilitation de 317 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes tranche 1 – Réhabilitation de 31 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans –Montaigne – Réhabilitation de 80 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers Groupes tranche 1 – 18 logements – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

Habitat - Logement

Le Mans – 59 rue Saint Aubin, chemin des Palis, rue Péguy – Réhabilitation de 89 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes – Réhabilitation de 23 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes tranche 2 – Réhabilitation de 16 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Ronceray – Réhabilitation de 764 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Aménagement Urbain

Mulsanne - Zone d'Aménagement Concerté de Bellevue - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Trangé - Zone d'Aménagement Concerté multi sites "des secteurs du Centre Bourg" - Prorogation de la durée de convention de concession - Avenant 3

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Capitainerie du Port – Acquisition au Département de la Sarthe

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rouillon - Boulevard Nature - Acquisition à la société BARILLE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rouillon - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts DROUAULT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 472 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de Monsieur et Madame ROBINE et Madame VERON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 321 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de Monsieur et Madame ECHIVARD

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 123 avenue Bollée – Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence Saint-Exupéry

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 424 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de Monsieur Pol BENDAVID

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 416 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de Madame Dominique EYDIEUX

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 535 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de Monsieur BERTIN et Madame REBOURS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 386 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de Monsieur Olivier BERTIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 67 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur Jean-Marcel ESNAULT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 6 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Madame Fany GUEMOUGNE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 13 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur Tomislav SVEL

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 123 avenue du Docteur Jean Mac – Acquisition auprès de l’Etat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – Rue Rodolphe Diesel et rue Henri Champion – Acquisition auprès de la Région Pays de la Loire

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – Rue Henri Champion et rue de l'Esterel – Acquisition auprès du Département de la Sarthe

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – Rue de la Mariette – Acquisition auprès de la société Les Coopérateurs de Normandie Picardie

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 81 boulevard Marie et Alexandre Oyon – Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière XL OMEGA

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Lotissement Les Grappes de la Timonière - Acquisition à l'Association Syndicale Libre du Lotissement Les Grappes de la Timonière

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 436 bis avenue Félix Geneslay - Acquisitions auprès des copropriétaires de la résidence Les Petits Deshaies

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - Square Jean-Pierre Wimille et rue Guy Bouriat - Acquisitions auprès de l'Association Syndicale Libre (ASL) Les Petits Deshaies et ses membres

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 9051 rue Théodore Monod - Acquisition auprès d'ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines – 14 rue de Vienne – Acquisition à Madame PALLUET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines – 12 rue de Vienne – Acquisition à Madame PALLUET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage - Moncé en Belin - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts GALPIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne – Lotissement Les Chataigniers – Acquisition auprès de Foncier Aménagement

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-lès-Le Mans – Boulevard Nature – Acquisition à Monsieur JOUY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Requalification rue Léopold Gouloumès – Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière GALIEN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon – Boulevard Nature – Acquisition aux Consorts DAVID

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon – Boulevard Nature – Echange Consorts VAULAY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Modalités de cession de l’immeuble 460 avenue Georges Durand

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 60-62 rue de Banjan et 87 avenue Paul Louis Jacques – Cession à Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 18 rue du Printemps - Vente Notariale Interactive

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-lès-Le Mans – Rue des Tilleuls – Déclassement d’un délaissé de voirie

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-Lès-Le Mans - Rue des Tilleuls - Cession à Monsieur PELLEMOINE et Madame CAILLON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Saturnin – Rue du Champ Tollet – Cession à la SCI VISTEVA

Urbanisme - Qualité Architecturale

Trangé - Les Maisons Rouges - Echange entre Monsieur et Madame RIVET et Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Isolation thermique par l'extérieur de la Fonderie - Constitution d'une servitude de surplomb sur les propriétés de Madame et Monsieur PAQUET et la Société Civile Immobilière PAQUET IMMO

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Les Bessinais – Constitution d’une servitude de passage et d’entretien d’une canalisation d’eaux pluviales – Consorts JARRY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - Rue Alphonse Poitevin et avenue Félix Geneslay - Régularisation de conventions de restitution de terrain avec ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 6 rue Paul Ligneul – Transfert de la parcelle cadastrée CY n° 178 Ville du Mans à Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Saturnin – Déclassement d’une portion de la rue du Champ Tollet

Urbanisme - Qualité Architecturale

Trangé – Déclassement d’une portion de la rue d’Orion

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.