La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Cabinet du Maire - Président

Vœu relatif aux évolutions des Politiques de la Ville et de cohésion sociale et urbaine

Aménagement Urbain

Travaux des Chronolignes - Création d'une Commission d'Indemnisation Amiable (CIA)

Finances

Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2025

Finances

Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025

Juridique, Assurances, Assemblées

Désignation des représentants du Conseil Communautaire au sein de la Commission de la recherche de l'Université

Juridique, Commande publique

Modification de l'actionnariat et de la gouvernance statutaire - SEM CENOVIA ENERGIES

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Adhésion de Le Mans Métropole au Club Attractivité et Dévéco - CNER

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Subvention Evénement Business Connect

Insertion

Reversement au SMAT pour portage Fabrique à entreprendre - CitésLab

Insertion

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Dossiers internes Fonds Social Européen+ (FSE+)

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Yvré L’Evêque - Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation – Avenant n°4

DGA Solidarités & Santé

Syndicat Mixte de la Sarthe pour le stationnement des Gens du Voyage - Rapport d'activité 2024

Aménagement Urbain

Allonnes – Opération de renouvellement urbain du centre commercial du mail - Déclaration d’utilité publique et arrêté de cessibilité

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au Logement Locatif Social – Programmation initiale 2025

Habitat - Logement

Avenants aux conventions de gestion en flux des droits de réservations entre Le Mans Métropole et les bailleurs sociaux sur les logements locatifs sociaux

Habitat - Logement

Le fonds de soutien exceptionnel au logement

Habitat - Logement

Le Mans Métropole – Convention de partenariat relative au suivi-animation de l’Espace Conseil France Rénov’ SURE porté par le Syndicat Mixte du Pays du Mans

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines – 22 rue de Vienne – Acquisition aux Consorts BAILLET

Urbanisme - Qualité Architecturale

PLU Communautaire - Procédure de révision allégée - Champagné - Secteur l'Arpent Noir - Prescription, objectifs et modalités de concertation

Urbanisme - Qualité Architecturale

PLU Communautaire – Procédure de modification - Mulsanne – Secteur de la Grande Bouffière - Justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU

Urbanisme - Qualité Architecturale

PLU Communautaire - Procédure de révision allégée - Sargé-lès-Le Mans - Secteur "Gruau" - Chemin des Fontenelles - Prescription, objectifs et modalités de concertation

Arche de la nature

Règlement intérieur - Arche de la Nature

Arche de la nature

Convention de partenariat Le Mans Métropole et RTE (Réseau de Transport d'Electricité) pour l'entretien sous les ouvrages RTE

Eau et Assainissement

Communes de l'Antonnière - Aigné, La Milesse et Saint Saturnin - Travaux d'amélioration de la Station d'Epuration et du système de collecte des eaux usées - Approbation des opérations et de l'enveloppe financière

Eau et Assainissement

Commune de Fay - Travaux d'amélioration de la Station d'Epuration et du système de collecte des eaux usées - Approbation des opérations et de l'enveloppe financière

Propreté

Conventions de nettoiement des espaces publics entre Le Mans Métropole et 12 communes Le Mans Métropole

Propreté

Signature d'une convention de partenariat avec l'Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium

Propreté

Convention d'occupation de terrain privé pour la mise en place de points d'apport volontaire de déchets alimentaires des ménages

Propreté

Contrat type pour la collecte sélective - Emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques (2025-2029)

Direction des Systèmes d'Information et Numérique

Schéma Numérique Responsable

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition du local 3 situé 29 avenue Georges Auric à Rouillon, pour de la société OZOVAL , a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 500 000 € auprès de l’État, pour le projet d'aménagement du secteur de l'Epau au Mans,  été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6 081 € à Madame ELSAYED Nouha pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la vente des déchets de platinage pour la somme de 2133,20 € à la société Valor Pole 72 a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 500 000 € auprès de l’État, pour le programme de mise en accessibilité des parkings de la Place de la République au Mans,  été prise et mise en ligne le 30 janvier 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000€ à M. et Mme BIHOREAU dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 4 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000€ à M. et Mme FORGES dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 4 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
8 000 € à Monsieur EL HADRI et Madame ABOURAMMADA dans le cadre du programme d’accession à la propriété « Les Belles de l’Huisne » au Mans a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000 € à M. BOULEAU dans le cadre du dispositif "Coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000 € à Mme LANDRY dans le cadre du dispositif "Coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000 € à M. CHARBONNIER dans le cadre du dispositif "Coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé au 14 rue Jancowski au Mans a été prise et mise en ligne le 17 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 8000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "plan de soutien exceptionnel" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 8000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "plan de soutien exceptionnel" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 8000€ à Madame Royer Nicole pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "plan de soutien exceptionnel" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Bihoreau Isabelle pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Monsieur et Madame Forges pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 6000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 20 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Cynthia Papin pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Monsieur Valentin Lambert pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Monsieur Thibault Vicente pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 6000€ à Monsieur Maxime Renault pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de plusieurs parcelles situées avenue Felix Geneslay au Mans pour le compte de Cenovia/Transamo a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé au 15 rue du Vivier à Allonnes pour le compte de la société Le Mans Enseignes a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au 57 boulevard Demorieux au Mans, au sein du Pôle Créapolis et pour le compte de la société I Have a Green a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage pour la somme de 906€ à la société Valor Pole 72 a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la prolongation du contrat de mise à disposition au profit de l'association ITER pour la gestion de buvettes et locations d'équipements de loisirs sur le site de l'Arche de la Nature a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'emplacement n° 13 du parking couvert situé 39 à 47 rue Saint Pavin des Champs auprès de M. Julien Bethoule a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'emplacement n° 35 du parking couvert situé 39 à 47 rue Saint Pavin des Champs auprès de Mme Marie Vegas a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'emplacement n° 40 du parking couvert situé 39 à 47 rue Saint Pavin des Champs auprès de M. Julien Rousseau a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet un virement de chapitre à chapitre relatif au rachat par Le Mans Métropole d'actions du MSB détenues par la région des Pays de la Loire a été prise et mise en ligne le 10 mars 2025.

Une décision avec pour objet la vente de jus de pommes pour la somme de 540€ a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet l’indemnisation d'un particulier au moyen d'une transaction suite à un accident automobile survenu avec un véhicule de la collectivité a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Justine Moreau pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Amélie Coia pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pout objet la vente de matériels réformés a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet l’acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé au 19 boulevard Robert Jarry au Mans, a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un garage situé 23 rue du Circuit au Mans auprès de la Fédération des "Motards en Colère de la Sarthe" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 6000 € à un particulier pour un projet d'acquisition d'un logement situé au Mans, dans le cadre du dispositif « Coup de pouce accession » a été prise et mise en ligne le 20 mars 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 6000 € à des particuliers pour un projet d'acquisition d'un logement situé à Arnage, dans le cadre du dispositif « Coup de pouce accession » a été prise et mise en ligne le 20 mars 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 6000 € à un particulier pour un projet d'acquisition d'un logement situé au Mans, dans le cadre du dispositif « Coup de pouce accession » a été prise et mise en ligne le 20 mars 2025.