La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle cadastrée dont l'accès se fait au 54 boulevard Jean-Yves Chapalain et rue de Guetteloup au Mans, pour l'association "Jardin des Cultures", a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de 2 parcelles situées à la Grande Lande au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 57/59 rue Beaufils au Mans, à un preneur, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain situé chemin du Buisson au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Etat pour des travaux au Boulevard Nature, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention "Fonds Vert" auprès de l'Etat de 272 930 € pour le programme de renaturation des rues Gouloumès, Freinet, Basse Lande et de l'esplanade de la Liberté sur la commune de Champagné, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un garage situé 23 rue du Circuit au Mans à un particulier, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier situé au 21 rue Armand Saffray au Mans à la SCM CIA, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parking du site Actisud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans, à la Société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles situées au lieudit Le Cormier à Mulsanne et route de Tours au Mans, à la Société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parking du site Actisud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans, à la SEML Le Mans Evènements, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au sein de la pépinière d'entreprises de la zone du Danemark situé au 7 rue de Sardaigne au Mans, à la SASU SUNNY HOME RENOV, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis, au 57 boulevard Demorieux au Mans à la micro-entreprise OCHO&CO, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis, au 57 boulevard Demorieux au Mans, à l'EURL ROZENBERG, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un espace situé sur la base de loisirs de la Gèmerie d'Arnage à un exploitant privé, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé boulevard Pierre Lefaucheux à l'ATAFF, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, auprès de l'Etat, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, à la société DALKIA, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, auprès de l'Etat, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 9 984 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à SCI CONCEPT HABITAT, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 10 246 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à SCI CONCEPT HABITAT, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 9 850 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à SCI CONCEPT HABITAT, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 1 259 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 7 000 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de renouvellement d'adhésion à l'association du Réseau National des Collectivités pour l'habitat participatif, a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention pour Le Mans Métropole auprès de l’État d'un montant de 6 750 € et au titre du Fonds vert a été prise et mise en ligne le 23 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage à la société Valor Pole 72 pour la somme de 4 991,20 € a été prise et mise en ligne le 23 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'un porc bayeux pour la somme de 200 € a été prise et mise en ligne le 26 juillet 2024.