La séance du 31 janvier 2025

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le bureau exécutif de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 31 janvier 2025.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

Le Mans Métropole +proche

Trouver une association

Le Mans Métropole +d'informations

Pour en savoir plus sur ce thème

Pôle Assemblées

  • Appeler
    02 43 47 36 25
  • Écrire
    CS 40010
    72039 Le Mans Cedex 9
  • Venir
    16, avenue François-Mitterrand, au Mans
    du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h
Haut de page