La séance du 8 novembre 2024
Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le bureau exécutif de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 8 novembre 2024.
Liste
La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.
Délibérations
Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.
Insertion
Dispositifs Fabrique à Entreprendre et CitésLab - Conventionnements avec Bpifrance et Etat / Entrepreneuriat Quartiers 2030
Juridique, Commande publique
Le Mans-Mainlevée d’une inscription hypothécaire-CDC Habitat-Résidence Le Nautile Rue Paul Courboulay Le Mans
Finances
Apurement des créances irrécouvrables - Budget Principal et Budget annexe Développement Economique
Finances
Apurement des créances irrécouvrables - Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement
Habitat - Logement
Le Mans – rue Alfred de Vigny - construction de 79 logements locatifs sociaux collectifs secteur Diffus – Mancelle d’Habitation
Habitat - Logement
Le Mans – Résidence Delagénière – Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Mancelle D'Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2024
Habitat - Logement
Aide exceptionnelle de Le Mans Métropole – Sarthe Habitat – Travaux d’humanisation du centre d’hébergement Les Toits du Cœur au Mans – 20 places
Habitat - Logement
Le Mans – Parc Beau’Lieu rue de Claircigny - 20 logements locatifs sociaux individuels - secteur Diffus et secteur Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Sarthe habitat
Habitat - Logement
Allonnes – 10 et 12 rue Pierre Levegh (démolition de 15 logements collectifs) Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Sarthe Habitat
Habitat - Logement
7 rue des Romarins (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat
Habitat - Logement
Fonds exceptionnel de soutien au logement – Sarthe Habitat – Coulaines – Résidence autonomie Le Plessis – Extension de 12 logements
Habitat - Logement
Mulsanne – Opération Jacques Prévert 2 - rue des Ecoles - construction de 1 logement en Prêt Locatif à Usage Social en secteur Diffus – Le Mans Métropole Habitat
Aménagement Urbain
Le Mans - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Ribay-Pavillon - Compte Rendu Annuel au concédant - Situation financière au 31 décembre 2023
Aménagement Urbain
Allonnes - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Bussonnière - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation Financière au 31 décembre 2023
Aménagement Urbain
Allonnes - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Monné - Compte Rendu Annuel au Concédant- Situation financière au 31 décembre 2023
Aménagement Urbain
Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté du Vivier II – Compte-rendu Annuel au Concédant – Situation financière au 31 décembre 2023
Aménagement Urbain
Sargé-Lès-Le-Mans – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Bouquetière et du Patis – Compte-Rendu Annuel au Concédant – Situation financière au 31 décembre 2023
Aménagement Urbain
La Chapelle Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coeur de Vie II - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Sapinière du Fouillet – Acquisition aux Consorts FOULARD
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans - Boulevard Nature - Acquisition à la SAS RENAULT
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Lotissement "Le Domaine de Cheverny" Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre (ASL) Le Domaine de Cheverny
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Impasse du Pâtis Saint Lazare – Acquisition à Monsieur et Madame LEMERCIER
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Rue Henri – Acquisition auprès des Copropriétaires de la résidence Félix Geneslay
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Vauguyon – Acquisition Podeliha
Urbanisme - Qualité Architecturale du service
Le Mans - Chronolignes - 153 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de la société MAHUTHO
Urbanisme - Qualité Architecturale du service
Le Mans - Chronolignes - 17 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur et Madame Jacques DUPREY
Urbanisme - Qualité Architecturale du service
Le Mans - Chronolignes - 53 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Madame Monique LEGUY
Urbanisme - Qualité Architecturale du service
Le Mans - Chronolignes - 16 place de l'Eperon et 40 rue de la Galère - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence Saint Benoît Ilot 5
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Chronolignes – 264 rue de Sablé – Acquisition Monsieur et Madame ROBICHON
Urbanisme - Qualité Architecturale
Coulaines - 18-20 rue de Vienne - Acquisition à Monsieur LEBRETON
Urbanisme - Qualité Architecturale
Coulaines - 24-26 rue de Vienne - Acquisition à Madame PALLUET
Urbanisme - Qualité Architecturale
Coulaines - Bel Air - Acquisition auprès des Consorts COTIN
Urbanisme - Qualité Architecturale
Coulaines - 21-23 rue de Paris - Acquisition à La Mancelle d'Habitation
Urbanisme - Qualité Architecturale
Arnage – Boulevard Nature – Acquisition à NATIVE IMMOBILIER
Urbanisme - Qualité Architecturale
Pruillé Le Chétif – Lotissement « Les Chênes » Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre (ASL) du Lotissement Les Chênes
Urbanisme - Qualité Architecturale
Fay – Plateforme de retournement bus – Acquisition auprès de la commune de Fay
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – 172 rue du Polygone – Cession à Monsieur Fabrice MOREAU
Urbanisme - Qualité Architecturale
Le Mans – Rue Henri Champion – Servitude au profit d’ENEDIS
Procès-verbal
Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.
Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.
- Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
- le quorum,
- l'ordre du jour,
- les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
- le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
- la teneur des discussions.
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