La séance du 8 novembre 2024

Cette page présente l'ensemble des délibérations examinées par le bureau exécutif de Le Mans Métropole lors de sa réunion du 8 novembre 2024.

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Insertion

Dispositifs Fabrique à Entreprendre et CitésLab - Conventionnements avec Bpifrance et Etat / Entrepreneuriat Quartiers 2030

Juridique, Commande publique

Le Mans-Mainlevée d’une inscription hypothécaire-CDC Habitat-Résidence Le Nautile Rue Paul Courboulay Le Mans

Finances

Apurement des créances irrécouvrables - Budget Principal et Budget annexe Développement Economique

Finances

Apurement des créances irrécouvrables - Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement

Habitat - Logement

Le Mans – rue Alfred de Vigny - construction de 79 logements locatifs sociaux collectifs secteur Diffus – Mancelle d’Habitation

Habitat - Logement

Le Mans – Résidence Delagénière – Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Mancelle D'Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2024

Habitat - Logement

Aide exceptionnelle de Le Mans Métropole – Sarthe Habitat – Travaux d’humanisation du centre d’hébergement Les Toits du Cœur au Mans – 20 places

Habitat - Logement

Le Mans – Parc Beau’Lieu rue de Claircigny - 20 logements locatifs sociaux individuels - secteur Diffus et secteur Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Sarthe habitat

Habitat - Logement

Allonnes – 10 et 12 rue Pierre Levegh (démolition de 15 logements collectifs) Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Sarthe Habitat

Habitat - Logement

7 rue des Romarins (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Sarthe Habitat – Coulaines – Résidence autonomie Le Plessis – Extension de 12 logements

Habitat - Logement

Mulsanne – Opération Jacques Prévert 2 - rue des Ecoles - construction de 1 logement en Prêt Locatif à Usage Social en secteur Diffus – Le Mans Métropole Habitat

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Ribay-Pavillon - Compte Rendu Annuel au concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Allonnes - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Bussonnière - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation Financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Allonnes - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Monné - Compte Rendu Annuel au Concédant- Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté du Vivier II – Compte-rendu Annuel au Concédant – Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Sargé-Lès-Le-Mans – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Bouquetière et du Patis – Compte-Rendu Annuel au Concédant – Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

La Chapelle Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Coeur de Vie II - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Sapinière du Fouillet – Acquisition aux Consorts FOULARD

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Boulevard Nature - Acquisition à la SAS RENAULT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Lotissement "Le Domaine de Cheverny" Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre (ASL) Le Domaine de Cheverny

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Impasse du Pâtis Saint Lazare – Acquisition à Monsieur et Madame LEMERCIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue Henri – Acquisition auprès des Copropriétaires de la résidence Félix Geneslay

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Vauguyon – Acquisition Podeliha

Urbanisme - Qualité Architecturale du service

Le Mans - Chronolignes - 153 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de la société MAHUTHO

Urbanisme - Qualité Architecturale du service

Le Mans - Chronolignes - 17 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur et Madame Jacques DUPREY

Urbanisme - Qualité Architecturale du service

Le Mans - Chronolignes - 53 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Madame Monique LEGUY

Urbanisme - Qualité Architecturale du service

Le Mans - Chronolignes - 16 place de l'Eperon et 40 rue de la Galère - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence Saint Benoît Ilot 5

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 264 rue de Sablé – Acquisition Monsieur et Madame ROBICHON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - 18-20 rue de Vienne - Acquisition à Monsieur LEBRETON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - 24-26 rue de Vienne - Acquisition à Madame PALLUET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - Bel Air - Acquisition auprès des Consorts COTIN

Urbanisme - Qualité Architecturale 

Coulaines - 21-23 rue de Paris - Acquisition à La Mancelle d'Habitation

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage – Boulevard Nature – Acquisition à NATIVE IMMOBILIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Pruillé Le Chétif – Lotissement « Les Chênes » Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre (ASL) du Lotissement Les Chênes

Urbanisme - Qualité Architecturale

Fay – Plateforme de retournement bus – Acquisition auprès de la commune de Fay

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 172 rue du Polygone – Cession à Monsieur Fabrice MOREAU

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue Henri Champion – Servitude au profit d’ENEDIS

Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

  • Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
  • le quorum,
  • l'ordre du jour,
  • les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
  • le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
  • la teneur des discussions.

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