Les arrêtés de 2024
Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le président de Le Mans Métropole au cours de l'année 2024. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.
Habitat

Actualisation du Programme d'actions de Le Mans Métropole
Un arrêté ayant pour objet l'approbation de l'actualisation du Programme d'actions de Le Mans Métropole, dans le cadre de la délégation des aides à l'habitat privé 2022-2027 a été pris et mis en ligne le 21 juin 2024.
Délégation
Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.
Absence du Président
Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Président à Christine Poupineau pour la période du 23 décembre 2024 au 5 janvier 2025, a été pris et mis en ligne le 20 décembre 2024.
Délégation
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour la Direction Adjointe Générale Développement a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.
Délégation
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour M. Mathieu COQUILLE a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.
Délégation
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour la Direction Nature en Ville a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.
Délégation
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour le service Direction Coordination Appui Pilotage a été pris et mis en ligne le 19 novembre 2024.
Délégation de signature - Service Aménagement Urbain
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature concernant le Service Aménagement Urbain a été pris et mis en ligne le 6 novembre 2024.
Absence du Président
Un arrête ayant pour objet une délégation en l'absence du Président pour Christine Poupineau pour la période du 23 au 25 octobre 2024 a été pris et mis en ligne le 23 octobre 2024.
Absence du Président
Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Président à Christine POUPINEAU pour la période du 29 octobre au 3 novembre 2024 a été pris et mis en ligne le 22 octobre 2024.
Passation et exécution des marchés
Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature aux élus et à l'administration dans le cadre de la passation et exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 26 septembre 2024.
Absence du Président
Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Président pour Christian LACOSTE, du 26 au 29 août inclus a été pris et mis en ligne le 23 août 2024.
Consignation
Un arrêté ayant pour objet une préemption, 1 rue de la Halle aux Toiles au Mans a été pris et mis en ligne le 31 juillet 2024.
Délégation de signature
Un arrêté ayant pour objet la délégation de signature concernant le Service Relations aux Usagers, Pôle Courrier - Accueil - Standard a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.
Signature
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux élus et à d’administration pour la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 25 avril 2024.
Signature
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Tony Bruneau du service Aménagement Urbain a été pris et mis en ligne le 24 avril 2024.
Consignation
Un arrêté ayant pour objet une préemption, 175 rue de Laigné au Mans a été pris et mis en ligne le 18 avril 2024.
Délégation de signature
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour les conventions de stages non-gratifiés a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.
Délégation de signature
Un arrêté ayant pour objet la délégation de signature concernant la Direction Attractivité, développement économique, innovation et enseignement supérieur pour Monsieur Laurent HOU HEN PEN (par intérim) a été pris et mis en ligne le 23 janvier 2024.
Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat
Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de la composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) de Le Mans Métropole pour la période 2022-2027 a été pris et mis en ligne le 18 janvier 2024.
Prévention des conflits d'intérêts
Un arrêté ayant pour objet la délégation portant déport de Christophe COUNIL sur la prévention des conflits d'intérêts a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.
Délégation de signature
Un arrêté avec pour objet une délégation de signature en cas d'absence de la DGA Ressources a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.
Réglementation
– Néant.
Enquêtes publiques
Rue du Docteur Leroy
Un arrêté ayant pour objet la réalisation d'une enquête publique sur le projet de création de servitudes d'ancrages en façade pour l'éclairage public, rue du Docteur Leroy a été pris et mis en ligne le 7 octobre 2024.
Divers
Aménagement Urbain
Un arrêté ayant pour objet l'avis de l'autorité environnementale sur l'Etude d'impact actualisée dans le cadre de la modification du projet de la Z.A.C du Grand Plessis à Ruaudin, a été pris et mis en ligne le 28 novembre 2024.
Approbation des prescriptions urbaines, architecturales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cession des terrains situés secteur Ouest
Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions urbaines, architecturales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cession des terrains situés secteur Ouest de la 1ère tranche dans la ZAC de la Cartoucherie au Mans a été pris et mis en ligne le 16 octobre 2024.
Déconsignation
Un arrêté ayant pour objet une déconsignation 1 rue de la Halle aux Toile au Mans a été pris et mis en ligne le 14 octobre 2024.
Plan Local d'Urbanisme Communautaire
Un arrêté ayant pour objet la mise à jour n°4 du Plan Local d'Urbanisme Communautaire pour la création d'un secteur d'information des sols au Mans a été pris et mis en ligne le 9 octobre 2024.
Déconsignation
Un arrêté ayant pour objet une déconsignation au 175 rue de Laigné a été pris et mis en ligne le 25 septembre 2024.
Déconsignation
Un arrêté ayant pour objet une déconsignation au 175 rue de Laigné au Mans a été pris et mis en ligne le 19 septembre 2024.
Plan Local d'Urbanisme Communautaire
Un arrêté ayant pour objet la mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme Communautaire et d'Inscription au titre des monuments historiques de l'ancienne usine des eaux au Mans a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2024.
Déconsignation
Un arrêté ayant pour objet une déconsignation au 175 rue de Laigné au Mans a été pris et mis en ligne le 11 septembre 2024.
Aménagement Urbain
Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions urbaines, architecturales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cessions des terrains situés dans les ilots 6 et 6' de la ZAC Halle de Brou / Renault Denis à Yvré l'Evêque a été pris et mis en ligne le 6 août 2024.
Aménagement Urbain
Un arrêté ayant pour objet l'approbation de plan de composition du cahier des prescriptions architecturale, urbaines, environnementales et paysagères du secteur n° 2 de la ZAC de la Pointe II à Sargé-lès-le-Mans a été pris et mis en ligne le 9 juillet 2024.
Documents Administratifs
Un arrêté ayant pour objet l'accès aux Documents Administratifs a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.
Urbanisme - PLU
Un arrêté ayant pour objet la mise à enquête publique du projet de modification n° 2 dans le cadre du Plan Local d'Urbanisme Communautaire, a été pris et mis en ligne le 24 mai 2024.
Déconsignation
Un arrêté ayant pour objet une déconsignation 89 avenue du Général Leclerc au Mans a été pris et mis en ligne le 16 février 2024.
Régie
Un arrêté avec pour objet la création de la régie d'avances "Attractivité et accompagnement des entreprises" a été pris et mis en ligne le 13 février 2024.
Jury
Un arrêté ayant pour objet la liste des personnes composant le jury dans le cadre du projet d'aménagement des places de la Cité Plantagenêt au Mans a été pris et mis en ligne le 8 février 2024.
Jury
Un arrêté ayant pour objet la modification de la liste de composition du jury de la 2ème séance dans le cadre du projet de construction de la nouvelle déchèterie - recyclerie au Mans a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.
Consignation
Un arrêté ayant pour objet une consignation a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.
Régie
Un arrêté avec pour objet l'actualisation de régie de recettes "Droits de place" a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.
Le Mans Métropole +d'informations

Pôle Assemblées
- Appeler02 43 47 36 25
- ÉcrireCS 40010
72039 Le Mans Cedex 9 - Venir16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h