Les arrêtés de 2024

Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le président de Le Mans Métropole au cours de l'année 2024. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.

Habitat

Délégation

Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet la délégation de signature concernant le Service Relations aux Usagers, Pôle Courrier - Accueil - Standard a été pris et mis en ligne le 7 juin 2024.

Signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature aux élus et à d’administration pour la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 25 avril 2024.

Signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour Tony Bruneau du service Aménagement Urbain a été pris et mis en ligne le 24 avril 2024.

Consignation

Un arrêté ayant pour objet une préemption, 175 rue de Laigné au Mans a été pris et mis en ligne le 18 avril 2024.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour les conventions de stages non-gratifiés a été pris et mis en ligne le 9 avril 2024.

Délégation de signature

Un arrêté ayant pour objet la délégation de signature concernant la Direction Attractivité, développement économique, innovation et enseignement supérieur pour Monsieur Laurent HOU HEN PEN (par intérim) a été pris et mis en ligne le 23 janvier 2024.

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat

Un arrêté ayant pour objet l'actualisation de la composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) de Le Mans Métropole pour la période 2022-2027 a été pris et mis en ligne le 18 janvier 2024.

Prévention des conflits d'intérêts

Un arrêté ayant pour objet la délégation portant déport de Christophe COUNIL sur la prévention des conflits d'intérêts a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Délégation de signature

Un arrêté avec pour objet une délégation de signature en cas d'absence de la DGA Ressources a été pris et mis en ligne le 10 janvier 2024.

Réglementation

– Néant.

Enquêtes publiques

– Néant.

Divers

Documents Administratifs

Un arrêté ayant pour objet l'accès aux Documents Administratifs a été pris et mis en ligne le 11 juin 2024.

Urbanisme - PLU

Un arrêté ayant pour objet la mise à enquête publique du projet de modification n° 2 dans le cadre du Plan Local d'Urbanisme Communautaire, a été pris et mis en ligne le 24 mai 2024.

Déconsignation

Un arrêté ayant pour objet une déconsignation 89 avenue du Général Leclerc au Mans a été pris et mis en ligne le 16 février 2024.

Régie

Un arrêté avec pour objet la création de la régie d'avances "Attractivité et accompagnement des entreprises" a été pris et mis en ligne le 13 février 2024.

Jury

Un arrêté ayant pour objet la liste des personnes composant le jury dans le cadre du projet d'aménagement des places de la Cité Plantagenêt au Mans a été pris et mis en ligne le 8 février 2024.

Jury

Un arrêté ayant pour objet la modification de la liste de composition du jury de la 2ème séance dans le cadre du projet de construction de la nouvelle déchèterie - recyclerie au Mans a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.

Consignation

Un arrêté ayant pour objet une consignation a été pris et mis en ligne le 12 janvier 2024.

Régie

Un arrêté avec pour objet l'actualisation de régie de recettes "Droits de place" a été pris et mis en ligne le 8 janvier 2024.

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