Les arrêtés de 2025
Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le président de Le Mans Métropole au cours de l'année 2025. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.
Habitat

Délégation
Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.
Délégation en l'absence du Président
Un arrêté ayant pour objet une délégation en l'absence du Président pour la période du 1er au 4 mai 2025 inclus a été pris et mis en ligne le 30 avril 2025.
Délégation de signature
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour La Fabrique Rêves de Ville pour Gaétan LEPETIT, a été pris et mis en ligne le 2 avril 2025.
Délégation de signature
Un arrêté ayant pour objet une délégation de signature pour la réception, la cession et l'acquisition de véhicules pour Emmanuel Guillet, Gestionnaire du Patrimoine Roulant de la Direction de l'Architecture et Régies Techniques, a été pris et mis en ligne le 2 avril 2025.
Dépôts de plaintes
Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature pour les dépôts de plaintes au nom de Le Mans Métropole a été pris et mis en ligne le 18 mars 2025.
Passation et exécution des marchés
Un arrêté ayant pour objet les délégations de signature aux élus et à l'administration, dans le cadre de la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 9 janvier 2025.
Réglementation
– Néant.
Enquêtes publiques
Plan Local d'Urbanisme Communautaire
Un arrêté ayant pour objet une mise à enquête publique du projet de modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme Communautaire a été pris et mis en ligne le 18 avril 2025.
Divers
Aménagement urbain
Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cession des terrains situés dans la troisième tranche du secteur des Perrières de la ZAC de la Bussonière à Allonnes a été pris et mis en ligne le 24 mars 2025.
Aménagement Urbain
Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cession des terrains situés dans le secteur de la Bruyère de la Zone d'Aménagement Concerté Multi sites "des secteurs du centre-bourg" à Trangé, a été pris et mis en ligne le 6 février 2025.
Plan Local d'Urbanisme Communautaire
Un arrêté ayant pour objet la mise à jour n° 5 du Plan Local d'Urbanisme Communautaire et la création d'une servitude L515-12 a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2025.
Plan Local d'Urbanisme Communautaire
Un arrêté ayant pour objet le Plan Local d'Urbanisme Communautaire et la mise à enquête publique du projet des révisions allégées n° 3 et 4 a été pris et mis en ligne le 21 janvier 2025.
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