Les délibérations
Les décisions prises par l'assemblée délibérante de Le Mans Métropole sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.
Consultation

Vous pouvez retrouver en ligne les délibérations prises par la communauté urbaine du Mans.
Les documents disponibles de manière dématérialisée sont les suivants.
- L'appel, qui dresse la liste des présents,
- l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
- le tableau des décisions ou, pour un bureau exécutif, le compte-rendu.
Les délibérations de l'assemblée délibérante de Le Mans Métropole sont également consignées dans des recueils disponibles au public à nos accueils.
- À Condorcet, 16, avenue François-Mitterrand, au Mans,
- à l'hôtel de ville du Mans, place Saint-Pierre, au Mans.
Délai
Les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux exécutifs sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.
Archives
Les délibérations communautaires prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.
Le Mans Métropole + d'informations

Service des Assemblées et de la Réglementation
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h