Les décisions prises par la communauté urbaine du Mans sont disponibles à la consultation de manière dématérialisée. Les règles de publication ont évolué au 1^er juillet 2022.

Délibérations postérieures au 1^er juillet 2022

Touchez ou cliquez sur la date de la réunion souhaitée pour accéder aux documents liés.

• Le 23 septembre 2022,
• le 29 septembre 2022,
• le 27 octobre 2022,
• le 2 décembre 2022,
• le 15 décembre 2022,
• le 27 janvier 2023,
• le 9 février 2023,
• le 10 mars 2023,
• le 23 mars 2023,
• le 11 mai 2023,
• le 25 mai 2023,
• le 16 juin 2023,
• le 29 juin 2023,
• le 22 septembre 2023,
• le 28 septembre 2023,
• le 10 novembre 2023,
• le 16 novembre 2023,
• le 8 décembre 2023,
• le 18 décembre 2023.

Délibérations antérieures au 1^er juillet 2022

Vous pouvez retrouver en ligne les documents suivants pour chacune des séances.

• L'appel, qui dresse la liste des présents,
• l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
• le tableau des décisions ou, pour un bureau exécutif, le compte-rendu.

La liste des délibérations examinées en réunion et en bureau exécutif du conseil communautaire ainsi que les textes des délibérations sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.

Les délibérations communautaires prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.