Les délibérations
Les décisions prises par l'assemblée délibérante de Le Mans Métropole sont laissées à la libre consultation du public. Cette communication est soumise à certains délais.
Consultation

Les décisions prises par la communauté urbaine du Mans sont disponibles à la consultation de manière dématérialisée. Les règles de publication ont évolué au 1er juillet 2022.
Délibérations postérieures au 1er juillet 2022
Touchez ou cliquez sur la date de la réunion souhaitée pour accéder aux documents liés.
- Le 18 décembre 2023,
- le 8 décembre 2023,
- le 16 novembre 2023,
- le 10 novembre 2023,
- le 28 septembre 2023,
- le 22 septembre 2023,
- le 29 juin 2023,
- le 16 juin 2023,
- le 11 mai 2023,
- le 23 mars 2023,
- le 10 mars 2023,
- le 9 février 2023,
- le 27 janvier 2023,
- le 15 décembre 2022,
- le 2 décembre 2022,
- le 27 octobre 2022,
- le 29 septembre 2022,
- le 23 septembre 2022.
Délibérations antérieures au 1er juillet 2022
Vous pouvez retrouver en ligne les documents suivants pour chacune des séances.
- L'appel, qui dresse la liste des présents,
- l'ordre du jour, qui permet d'accéder à toutes les délibérations de la séance et à leurs annexes,
- le tableau des décisions ou, pour un bureau exécutif, le compte-rendu.
Délai
La liste des délibérations examinées en réunion et en bureau exécutif du conseil communautaire ainsi que les textes des délibérations sont mis en ligne dans un délai d'une semaine après les séances.
Archives
Les délibérations communautaires prises depuis l'année 2009 sont consultables en ligne. Pour accéder à des pièces plus anciennes, merci de vous rapprocher des Archives du Mans.
Le Mans Métropole + d'informations

Service des Assemblées et de la Réglementation
72039 Le Mans Cedex 9
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h